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JO
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fr
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224
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—
224 fragments
p.1
Lé ~~gis~~ lation et réglementation GUIDES DE BONNES PRATIQUES D’hygiène
## **élevage de porcs**
p.1
## **élevage de porcs**
p.2
**Guide de bonnes pratiques d’hygiène en élevage de porcs**
p.2
Version septembre 2009
p.3
Ouvrage édité par la DILA disponible à la commande sur
p.3
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p.3
ISSN : en cours ISBN : 978-2-11-076903-9
p.3
**Direction de l’information légale et administrative** Les éditions des _**Journaux officiels**_ tél. : 01 40 15 70 10…
p.4
**AVIS AUX PROFESSIONNELS DE L’ALIMENTATION relatif aux guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des princ…
p.4
pour les denrées alimentaires ou aliments pour animaux qu’il concerne, doivent aider au respect des règles d’hygiène fi…
p.4
des procédures, en particulier les procédures d’autocontrôle, dont la mise en œuvre doit aboutir à la maîtrise des dang…
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Des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP devraient couvrir, d’une part, l’ensemble…
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et (CE) n[[o]] 183/2005, il doit prendre en compte tous les dangers qu’il y a lieu de prévenir, d’éliminer ou de ramene…
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- soit par voie de la normalisation.
p.5
Pour leur élaboration, les éléments suivants sont pris en compte :
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– pour les denrées alimentaires : les objectifs et les exigences essentielles des articles 3, 4 et 5 du règlement (CE) …
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Les guides sont soumis par les ministres à l’avis scientifi que de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliment…
p.5
proposition de l’AFSSA[(1)] . Les guides validés sont communiqués à la Commission européenne. Les guides élaborés confo…
p.5
– pour les aliments pour animaux et les dangers concernés, à permettre le respect des règles d’hygiène fi xées par les…
p.5
Le respect par les opérateurs professionnels des recommandations des guides validés est un moyen de justifi cation priv…
p.5
- (1) Depuis juin 2010, l’AFSSA est devenue l’ANSES.
p.6
# **AVIS DE VALIDATION D’UN GUIDE DE BONNES PRATIQUES D’HYGIÈNE ET D’APPLICATION DES PRINCIPES HACCP**
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_NOR : AGRG1204473V_ ( _Journal offi ciel_ du 28 février 2012) Vu le règlement (CE) n[o] 852/2004 du Parlement et du Co…
## _**Le mot du président**_
p.10
## _**Le mot du président**_
p.10
La sécurité des produits alimentaires constitue un enjeu majeur pour toutes les fi lières agricoles, tant dans les prod…
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aussi le choix de répondre collectivement aux exigences de la réglementation, plutôt que d’abandonner chaque éleveur à …
p.10
apporté leur temps, leur expertise, leur expérience à cette réalisation, nous formons le vœu que ce guide remporte aupr…
p.12
# **Sommaire Introduction ................................................................................... 3 1. Prot…
p.13
**3. Alimentation ............................................................................ 23 A. Distribution d’une…
p.13
porcins ...............................................................................................................…
p.14
~~**Introduction**~~ _**Introduction**_ **POURQUOI un guide de bonnes pratiques d’hygiène ?** La réglementation relativ…
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été soumis à une procédure d’évaluation et de validation par les Pouvoirs Publics (DGAl, DGCCRF, DGS et l’AFSSA) qui lu…
p.14
et qui sont liées à la production d’animaux destinés à la consommation humaine, depuis la réception des intrants (anima…
p.14
**QUE contient le guide de bonnes pratiques d’hygiène en élevage de porcs?** En cohérence avec le principe de responsab…
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- Les dangers retenus se réfèrent à une problématique de santé humaine et peuvent de ce fait, pour nombre d’entre eux, …
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de maîtrise transversales ou longitudinales). Il tente également d’apporter des éléments de réponse sur d’autres dossie…
p.15
travail**_ Pour mener à bien la construction du guide, l’animation et la coordination ont été confi ées par les organis…
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Ce document **n’a pas pour vocation de répondre aux nombreuses autres réglementations** qui s’appliquent à l’élevage de…
## **COMMENT a été construit le guide de bonnes pratiques d’hygiène en élevage de porcs ?**
p.15
## **COMMENT a été construit le guide de bonnes pratiques d’hygiène en élevage de porcs ?**
p.15
Le GBPH a été conçu comme un outil de progrès, intégrant aussi les interactions avec les autres productions et maillons…
## _**L’identifi cation des dangers**_
p.15
## _**L’identifi cation des dangers**_
p.15
L’identifi cation des dangers potentiellement présents dans la viande de porc a été préalablement réalisée dans le Guid…
## _**La détermination des bonnes pratiques d’hygiène (BPH)**_
p.15
## _**La détermination des bonnes pratiques d’hygiène (BPH)**_
p.15
Les activités et pratiques habituelles des éleveurs ont été étudiées afi n de déterminer les mesures de maîtrise permet…
## _**Les groupes de travail**_
p.15
## _**Les groupes de travail**_
p.16
• Un second groupe, plus restreint (8 personnes : responsable professionnel, responsables aliment de groupements, techn…
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des recommandations, à caractère optionnel, mais sources de progrès potentiels, - des « fi ches techniques » détaillant…
## _**La validation de terrain**_
p.16
## _**La validation de terrain**_
## **QUELS sont les documents disponibles, leur organisation, les clés de lecture ?**
p.16
## **QUELS sont les documents disponibles, leur organisation, les clés de lecture ?**
## _**Les documents disponibles**_
p.16
## _**Les documents disponibles**_
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- Le « Guide de Bonnes Pratiques d’Hygiène en élevage de porcs » sensu stricto, rassemblant exclusivement les bonnes pr…
## _**Le plan des documents (GBPH et manuel d’application)**_
p.16
## _**Le plan des documents (GBPH et manuel d’application)**_
p.16
Les documents sont organisés en chapitres thématiques (chacun identifi é par un onglet de couleur spécifi que), le cas …
## _**Les clés de lecture**_
p.17
## _**Les clés de lecture**_
p.17
Dans le guide, après une brève présentation des objectifs généraux, chaque chapitre présente et met en évidence, par un…
p.17
- **1** - **Les Bonnes Pratiques d’Hygiène,** qui correspondent aux mesures de maîtrise défi nies collectivement comme …
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ment comme indispensables au respect de la réglementation sur la sécurité des aliments. Elles sont
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identifi ées dans la marge par le pictogramme ci-contre, portant un numéro d’ordre dans le chapitre
p.17
- **Les justifi catifs,** qui constituent les éléments de preuve à apporter pour attester de l’application des
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- _**Les recommandations,**_ rédigées en italique pour indiquer leur caractère optionnel : elles représentent
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- Le cas échéant, des Fiches Techniques : elles précisent, à titre de propositions et selon le cas, des modes
## ~~**1. Protection sanitaire**~~
p.18
## ~~**1. Protection sanitaire**~~
p.18
**1. Objectifs généraux** La protection sanitaire sert à limiter le risque d’introduction de contaminants dans l’élevag…
## **1. Objectifs généraux**
p.18
## **1. Objectifs généraux**
p.18
pour maîtriser le risque sanitaire.
p.18
Du fait de la convergence entre les problèmatiques de santé animale et de santé humaine la protection sanitaire contrib…
## **2. Organisation générale de l’élevage**
p.18
## **2. Organisation générale de l’élevage**
p.18
Pour les élevages en plein air, **il faut** une clôture électrique ou tout autre système équivalent, sur la totalité du…
## **1 2.2. Règles d’implantation des installations et équipements** _**2.2.1. Introduction de personnes et de matériels**_
p.18
## **1 2.2. Règles d’implantation des installations et équipements** _**2.2.1. Introduction de personnes et de matériel…
p.18
L’éleveur **doit** disposer pour lui-même et pour les intervenants extérieurs de tenues propres et spécifi ques à l’éle…
p.18
présence de tenues d’élevage et d’un point d’eau équipé (savon + essuie-mains) permettant de s’habiller et de se laver …
p.19
_**2.2.2. Introduction et départ d’animaux**_ Voir chapitre «2. Conduite d’élevage. E. Gestion de la réception et de l’…
p.19
produits rodenticides. _**2.4.2. Plan de lutte contre les insectes**_ Les insectes peuvent être responsables de la tran…
## **2.3. Stockage des lisiers et fumiers**
p.19
## **2.3. Stockage des lisiers et fumiers**
## **2.4. Gestion des nuisibles**
p.19
## **2.4. Gestion des nuisibles**
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**3. Protection vis-à-vis des dangers à « gestion particulière »** Dans le cas de certains dangers identifi és dans le …
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de la contamination de son environnement, ne connaît pas la source de celle-ci et, ne dispose le
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plus souvent d’aucun moyen de maîtrise. Il s’agit de dangers à « gestion particulière », dont la liste
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contient : les radiocontaminants, les dioxines, les PCB (polychlorobiphényls) et les éléments traces métalliques (plomb…
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des types de dangers ».
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L’Etat mettant déjà en œuvre des plans de contrôle et de surveillance de ces dangers environnementaux, l’éleveur a uniq…
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Pouvoirs Publics lors de problème avéré.
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**Il doit** cependant aussi gérer ses déchets de manière à ne pas générer les dangers évoqués cidessus. Ainsi, il est i…
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les voies et plans d’eau.
## ~~**2. Conduite d’élevage**~~
p.21
## ~~**2. Conduite d’élevage**~~
p.21
~~**A. Logement et gestion des bandes**~~ **1. Objectifs généraux** Les normes bien-être défi nissent des densités d’an…
p.21
jusqu’à 1 mois après la saillie Cochettes en groupe : 1,64 m[2] (+10% si groupe < 6 animaux -10% si groupe ≥ 40 animaux…
## **1. Objectifs généraux**
p.21
## **1. Objectifs généraux**
## **2. Conditions de logement en bâtiment**
p.21
## **2. Conditions de logement en bâtiment**
p.22
- Disposer de locaux et de matériaux qui ne peuvent pas blesser les animaux (ex : absence de - **3** matériau tranchant…
p.22
les normes de surface au sol par animal :** · Animaux reproducteurs : respecter une densité inférieure à 15 animaux/hec…
p.22
- Dans les bâtiments, assurer une luminosité suffi sante (intensité au moins égale à 40 lux) pendant
- **5** un mini…
p.22
- Donner accès à des matériaux manipulables qui ne compromettent pas la santé des animaux :
- **7** ballon, chaîne, r…
p.22
· Porcs à l’engraissement : la production doit rester inférieure à 90 animaux /hectare/an. Si la densité est supérieure…
p.23
~~**2. Conduite d’élevage B. Gestion de la semence et de l’insémination**~~ **1. Objectifs généraux** Les verrats peuve…
p.23
interne consignant les IA réalisées. **3.2. Prélèvement à la ferme** Conformément à la réglementation, **il est interdi…
p.23
**Justifi catifs :** outil de gestion interne consignant les IA réalisées.
p.24
~~**2. Conduite d’élevage C. Soins aux truies et aux porcelets en maternité**~~ **1. Objectifs généraux** A la naissanc…
p.24
**Il faut** respecter une hygiène rigoureuse en maternité : utiliser 1 gant par fouille avec un gel **1** antiseptique.
p.24
- Faire les castrations avec un matériel propre, désinfecté et coupant, dans la première semaine
- **2** de vie de l’…
p.24
Les porcelets **ne doivent** normalement **pas** être séparés de leur mère avant l’âge de 28 jours. **4** Mais il est q…
p.25
~~**2. Conduite d’élevage D. Gestion du médicament**~~ **1. Objectifs généraux** Le bon usage des médicaments en élevag…
p.25
de la dose quotidienne administrée par animal (ces mentions peuvent être remplacées par une référence à l’ordonnance re…
p.25
- comptes-rendus de visites ou bilans sanitaires (établis par un vétérinaire ou par les services vétérinaires).
## **2.2. Conservation des spécialités vétérinaires**
p.26
## **2.2. Conservation des spécialités vétérinaires**
p.26
- **Il faut :** - **5** • Disposer d’une pharmacie propre, à l’abri de la poussière et de la lumière. • Conserver les p…
p.26
« 2. Conduite d’élevage - B gestion de - **13** la semence et de l’insémination ». **3.2. Lieu d’injection Il faut** : …
p.27
Il **faut** jeter les aiguilles tordues, sans essayer de les redresser ou de les réutiliser.
p.27
- **18** - **Justifi catifs** : présence d’aiguilles en alliage détectable d’une taille adaptée à chaque stade des anim…
p.27
à usage unique ou nettoyé et désinfecté, le nombre de doses nécessaire et **24** replacer aussitôt le fl acon au réfrig…
p.28
- **31** • Eviter de mélanger diff érentes spécialités (risque d’incompatibilités chimiques ou d’antagonisme en terme d…
p.28
contrôle de l’installation pour vérifi er la fi abilité - **35** de la distribution dans le système de machine à soupe.…
p.28
L’éleveur **doit** donc disposer d’un diagramme de fonctionnement de sa machine à soupe à jour avec : le descriptif de …
## **6. Traitement par l’aliment sec**
p.29
## **6. Traitement par l’aliment sec**
p.29
Quand un aliment médicamenteux est prescrit, **il faut** dédier temporairement ou défi nitivement **38** un silo pour l…
## **7. Stockage et élimination des déchets d’activités de soins**
p.29
## **7. Stockage et élimination des déchets d’activités de soins**
p.30
~~**2. Conduite d’élevage E. Gestion de la réception et de l’embarquement des porcs**~~ **1. Objectifs généraux** Le ca…
## _**2.2.4. Notion de transportabilité des porcs vers l’abattoir**_
p.31
## _**2.2.4. Notion de transportabilité des porcs vers l’abattoir**_
p.31
**Il faut** signaler au chauff eur les animaux présentant des anomalies mineures pour qu’ils bénéfi cient, si besoin, d…
## ~~**2. Conduite d’élevage**~~
p.32
## ~~**2. Conduite d’élevage**~~
p.32
~~**F. Local ou lieu d’isolement des porcs**~~ **1. Objectifs généraux** L’isolement de certains porcs est souhaitable …
## **1. Objectifs généraux**
p.32
## **1. Objectifs généraux**
## **2. Zone d’isolement des porcs malades ou blessés (« infi rmerie »)**
p.32
## **2. Zone d’isolement des porcs malades ou blessés (« infi rmerie »)**
## ~~**2. Conduite d’élevage**~~
p.33
## ~~**2. Conduite d’élevage**~~
## ~~**G. Gestion des cadavres, équarrissage**~~
p.33
## ~~**G. Gestion des cadavres, équarrissage**~~
p.33
**1. Objectifs généraux** Le camion d’équarrissage, son chauff eur, ainsi que les animaux morts, les avortons, les mort…
## **1. Objectifs généraux**
p.33
## **1. Objectifs généraux**
## **2. Emplacement de l’aire d’équarrissage**
p.33
## **2. Emplacement de l’aire d’équarrissage**
## **3. Gestion des cadavres**
p.33
## **3. Gestion des cadavres**
p.34
~~**3. Alimentation A. Distribution d’une eau de qualité adéquate**~~ **1. Objectifs généraux** L’éleveur doit donner à…
p.34
être présente dès l’origine (en cas de forage ou de puits éventuellement) ou se faire dans les canalisations de l’éleva…
p.34
L’eau destinée aux animaux n’est soumise à aucune norme qualitative, contrairement à celle destinée à la consommation h…
p.34
Un ouvrage privé de prélèvement d’eau **doit** faire l’objet d’une déclaration ou d’une autorisation **1** préfectorale…
p.34
Par ailleurs, la réglementation défi nit des prescriptions techniques permettant d’assurer l’étanchéité de ces ouvrages.
p.34
L’eau contaminée joue un rôle certain dans l’apparition clinique de maladies multifactorielles (diarrhées, mammites…). …
p.35
Les normes défi nies pour les eaux de consommation humaine peuvent servir de référence, mais il est nécessaire de les a…
p.35
sa maîtrise passe beaucoup par le contrôle de la qualité de l’eau utilisée). Ainsi, par exemple, les nitrates ne sont p…
## **5. Accès des animaux à l’eau**
p.36
## **5. Accès des animaux à l’eau**
p.36
La qualité bactériologique et physico-chimique de l’eau étant ainsi connue, il convient de la distribuer de manière cor…
p.37
~~**3. Alimentation B . Fabrication d’aliments à la ferme**~~ **1. Contexte et objectifs généraux** La fabrication des …
p.37
stockage des matières premières, ainsi qu’à la fabrication et au suivi des produits fi nis, **doivent** être consignées…
p.37
- échantillons de matières premières et d’aliments complets.
p.38
**3. Réception et stockage des intrants 3.1. Entretien général de la fabrique** Un plan de nettoyage **doit** être mis …
p.38
et/ou en couvrant les cellules, soit à l’aide de tout système de lutte adapté (local fermé et plan de dératisation, par…
p.38
Les silos de stockage d’aliments complémentaires (ou d’aliments minéraux) **doivent** être nettoyés lorsque le produit …
p.38
Pour les aliments complémentaires, le producteur s’appuie sur le système d’assurance qualité de son fournisseur.
p.38
- **21** Les dates de péremption des produits **doivent** être respectées.
p.39
**Justifi catifs** pour la réception et le stockage des intrants :
p.39
• bons de livraison ou factures d’achats d’aliments, • fi che d’entretien des locaux, • fi che de suivi des dysfonction…
p.39
Le contrôle et l’entretien du matériel de transfert **doivent** être faits au moins une fois par an, ou **29** comme co…
p.40
~~**3. Alimentation C. Stockage et distribution des aliments**~~ **1. Objectifs généraux** De bonnes conditions de stoc…
p.40
suivant leur poids, la température ambiante, le passage d’une maladie, l’état physiologique des truies…). **5** • Dans …
p.40
La traçabilité des aliments doit être assurée pour permettre de retrouver des lots potentiellement contaminés. Enfi n l…
p.40
- **3** • Un contrôle visuel régulier de l’état de propreté des systèmes de distribution de l’aliment. • Défi nir, en…
## **4. La machine à soupe et son circuit**
p.41
## **4. La machine à soupe et son circuit**
p.41
**Il faut** nettoyer régulièrement la soupière et la réserve d’eau et contrôler visuellement leur état **7** de propret…
## ~~**4. Hygiène**~~
p.42
## ~~**4. Hygiène**~~
## ~~**A. Hygiène des intervenants dans l’élevage et du petit matériel**~~
p.42
## ~~**A. Hygiène des intervenants dans l’élevage et du petit matériel**~~
## **1. Objectifs généraux**
p.42
## **1. Objectifs généraux**
p.42
Les mains, les tenues de travail et le petit matériel d’élevage sont des vecteurs de contaminants.
## **2. Hygiène des intervenants dans l’élevage**
p.42
## **2. Hygiène des intervenants dans l’élevage**
p.42
• Se laver les mains à l’eau et au savon, en particulier avant les interventions sur les animaux (soins, castrations, …
## **3. Hygiène du petit matériel**
p.42
## **3. Hygiène du petit matériel**
p.42
Le petit matériel (pinces coupantes, scalpels, seringues, chiff res et caractères de la frappe, pince à tatouer,…) cons…
## ~~**4. Hygiène**~~
p.43
## ~~**4. Hygiène**~~
p.43
||**1**<br>**3**<br>**2**<br>**5**<br>**4**<br>**7**<br>**6**<br>**8**<br>~~**B. Nettoyage et désinfection des bâtiment…
## **3.5 Le séchage**
p.44
## **3.5 Le séchage**
p.44
**9** L‘introduction des animaux **doit** se faire dans une salle sèche. Durant la période de séchage, la salle **doit*…
p.44
Dans les élevages sur litière paillée, **il faut** enlever la paille après le départ des animaux et, si l’inclinaison d…
p.45
~~**5. Gestion des ef uents liquides et solides des élevages**~~ **1. Contexte et objectifs généraux** Dans le cadre de…
p.45
usage ou envisageables permettent un abattement suffi sant des pathogènes des effl uents, sans qu’il soit nécessaire de…
p.45
- d’évaluer, au regard des dangers retenus à l’issue de l’analyse préalable, une possible contamination de la chaîne a…
p.45
- de proposer des mesures adaptées de prévention et de maîtrise. En eff et, les effl uents (constitués en premier lie…
p.45
La composition physico-chimique d’un lisier ou d’un fumier est peu favorable au maintien et à la multiplication de la p…
p.46
~~**6. Traçabilité des porcins**~~ **1. Objectifs généraux** La traçabilité permet de fournir des informations sur l’or…
p.46
tatouage à l’arrière de l’épaule portant l’indicatif de marquage du site d’élevage de départ. Ce marquage est réalisé a…
p.46
Les porcins **doivent** être identifi és avant de quitter un site d’élevage. **2** • A destination d’un autre site d’é…
p.46
- lisibilité et conformité des marquages à l’abattoir sur les bordereaux d’abattoir.
p.47
**4. Document d’accompagnement des mouvements** Tous les mouvements de porcins en direction d’un autre site d’élevage (…
p.47
ou renvoi aux factures des médicaments qui ne sont pas soumis à prescription), • visas des vétérinaires ou des services…
p.48
**7. Informations sur la Chaîne Alimentaire (I.C.A)** Dans ce même objectif de traçabilité et de protection du consomma…
p.49
|||**1.**<br>**Protection**<br>**sanitaire**<br>Contrat ou facture avec une<br>entreprise de dératisation et<br>avis de…
p.49
: clôture<br>électrique ou tout<br>système équivalent autour<br>des parcelles<br>Tenues spécif ques à l’éle-<br>vage, s…
p.49
des**<br>**bandes**<br>Registre entrée-sortie sur cha-<br>que parcelle pour élevages<br>en plein air<br>Entrée ou sorti…
p.49
semence<br>5 ans<br>Factures ou<br>support fourni<br>par les CIAP<br>agréés<br>CIAP<br>Case des verrats : 6m2(ou<br>10m…
p.49
les castrations, factures<br>de produits désinfectants de<br>plaies ou de matériel<br>Lors d’achat de matériel<br>coupa…
p.49
cadre du Guide de Bonnes pratiques d’hygiène et 10 ans pour les services f scaux._<br>_**lieu : à remplir par l’éleveur…
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.50
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.50
|||**I. Récapitulatif**<br>**des justif catifs à présenter**||
|---|---|---|---|
||**Points de vérif cation**<br>|• Ph…
p.51
|||**I. Récapitulatif**<br>**des justif catifs à présenter**|**I. Récapitulatif**<br>**des justif catifs à présenter**|…
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.52
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.52
||**Points de vérif cation**<br>|• Aire d’équarrissage à un<br>emplacement réservé à<br>cet usage, facilement ac-<br>c…
p.53
|||– 42 –<br>**3. B**<br>**FAF**<br>Bons de livraison<br>des matières premières<br>Lors de la livraison de matières<br>…
p.53
locaux de stockage,<br>fabrication et distribution de<br>l’aliment<br>Au moins une fois par an<br>5 ans<br>Classeur<br>…
p.53
suivi des<br>dysfonctionnements<br>Lors d’un dysfonctionnement<br>dans les étapes de fabrication<br>d’aliment à la ferm…
p.53
de la fabrique<br>d’aliment<br>Fréquence à adapter suivant le<br>matériel<br>5 ans<br>Classeur<br>FAF<br>Support libre<…
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.54
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.54
|||**I. Récapitulatif**<br>**des justif catifs à présenter**|**I. Récapitulatif**<br>**des justif catifs à présenter**|…
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.55
## **I. Récapitulatif des justifi catifs à présenter**
p.55
||**Points de vérif cation**<br>|||Porcs correctement iden-<br>tif és en élevage<br>• Présence du matériel<br>autorisé…
p.57
**II. Récapitulatif des types de dangers Récapitulatif des dangers** Le Guide défi nit des Bonnes Pratiques d’Hygiène, …
p.57
Cette démarche a abouti à une liste de dangers devant être pris en considération par la fi lière porcine. L’objectif n’…
p.57
malades : _Brucella suis, Mycobacterium_ spp **• Les dangers parasitaires** - dont les œufs peuvent être présents dans …
p.58
**II. Récapitulatif des types de dangers** Les **dangers physiques** sont liés à des introductions accidentelles de cor…
p.58
des rayonnements ionisants responsables d’eff ets néfastes sur les organismes vivants. Ces dangers chimiques d’origine …
p.58
- Les médicaments vétérinaires (antibiotiques, anti-infl ammatoires, antiparasitaires, …) soumis à délais d’attente, l…
p.58
- Les métaux lourds dont la présence, accidentelle ou chronique, dans l’environnement (eau, sol) est généralement liée…
## **II. Récapitulatif des types de dangers**
p.59
## **II. Récapitulatif des types de dangers**
p.59
|||||||||||||||||
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
|||Conduite d’élevage<br>|||||||Ali…
p.60
|**III. Récapitulatif**<br>**des références réglementaires utilisées**<br>|**III. Récapitulatif**<br>**des références r…
p.61
|**III. Récapitulatif**<br>**des références réglementaires utilisées**<br>|**III. Récapitulatif**<br>**des références r…
p.62
|**III. Récapitulatif**<br>**des références réglementaires utilisées**<br>|**III. Récapitulatif**<br>**des références r…
## **III. Récapitulatif des références réglementaires utilisées**
p.63
## **III. Récapitulatif des références réglementaires utilisées**
p.63
||||**Epandage :**<br>A 22 nov 1993<br>D n° 96-540 du 12 juin 1996<br>A 6 mars 2001 (zv)<br>A 21 août 2001 (zv)<br>A1er…
p.64
- **III. Récapitulatif** - **des références réglementaires utilisées** - **Références réglementaires •** Règlements 178…
p.64
aux conditions sanitaires exigées à l’égard de la maladie d’Aujeszky pour la circulation des porcs d’élevage. - **•** C…
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**•** Arrêté du 24 novembre 2005 relatif à l’identifi cation du cheptel porcin et son annexe. **•** Règlement 1831/2003…
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**•** Arrêté du 11 septembre 2003 fi xant les prescriptions générales applicables aux sondage, forage, création de puit…
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# **•** Articles R653-88 à R653-91 du code rural, relatifs à la production de semence. **•** Arrêté du 31 juillet 2007 …
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- **III. Récapitulatif** - **des références réglementaires utilisées** - **•** Arrêté du 22 novembre 1993 relatif au Co…
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à l’application de la réglementation des installations classées relatives aux élevages. - **•** Arrêté du 7 février 200…
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**•** Arrêté du 6 mars 2001 relatif aux programmes d’action à mettre en œuvre dans les zones vulnérables afi n de rédui…
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**•** Arrêté du 21 août 2001 modifi ant l’arrêté du 6 mars 2001 relatif aux programmes d’action à mettre en oeuvre dans