Doctrine IFS — RAG Documentaire

## IFS Food version 8 Doctrine

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Ce document apporte des précisions supplémentaires à la norme IFS Food. La doctrine est accessible aux o…

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Toutes les modifications sont décrites dans l'aperçu du contenu sur les premières pages. Si aucune modif…

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La numérotation des différents sujets dans la table des matières est composée de la section de la norm…

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Les organismes de certification doivent s'assurer que le personnel concerné de l'organisme de certificatio…

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Une preuve de cette formation sera disponible sur demande. Sa durée dépend de l'ampleur des changements.…

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Numéro de Titre doctrine

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Référence standard Commentaires

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|12|Avant l'audit IFS Food||| |---|---|---|---| |12.1|Conclure un contrat avec un organisme de certificatio…

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Numéro de Titre doctrine

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Référence standard Commentaires

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|24|Processus opérationnels|| |---|---|---| |24.4|Achat|| ||Clarification de l'exigence 4.4.1*|Partie| |||2, exi…

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.1 CONCLUSION D'UN CONTRAT

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AVEC UN ORGANISME DE CERTIFICATION

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## Avant l'audit IFS Food

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12.1 Conclure un contrat avec un organisme de certification

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Règles relatives à l'utilisation d'interprètes lors d'un audit IFS Food

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Un audit IFS Food doit être réalisé dans la langue du site de production. Le recours à un interprète …

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- Espagnol (sauf Amérique centrale et Amérique du Sud)

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En règle générale, l'audit doit être réalisé de préférence dans la langue du site de production. Si ce…

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- L’interprète doit avoir une formation technique ou être un auditeur agréé pour une autre norme de sécu…

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- L’interprète doit être indépendant de l’entreprise auditée afin d’éviter toute con conflit d'intérêt.

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- 20 % de la durée totale de l’audit doivent être ajoutés pour garantir une exécution adéquate de l’au…

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Remarque : En cas de recours à un prestataire d'interprétation professionnel, l'IFS accepte que l'interprè…

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.1 CONCLUSION D'UN CONTRAT

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## AVEC UN ORGANISME DE CERTIFICATION

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## II) Partage d'auditeurs

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Il existe deux (2) possibilités de partager les auditeurs entre les organismes de certification :

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## 1) Emprunts des commissaires aux comptes

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En cas de partage occasionnel d'auditeurs, les deux organismes de certification doivent rédiger un bref …

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- nom et COID de l'entreprise

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- nom de l'auditeur partagé

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- signature des deux responsables de l'organisme de certification du contrat de certification IFS corps

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- signature d'une personne responsable auprès de l'IFS provenant des deux organisations contractantes de l…

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## 2) Groupe de travail de l'organisme de certification IFS

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Si les organismes de certification souhaitent partager leurs auditeurs plus fréquemment, un contrat court …

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.1 CONCLUSION D'UN CONTRAT

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## AVEC UN ORGANISME DE CERTIFICATION

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## Recours à un expert technique au sein d'une équipe d'audit

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Dans des cas exceptionnels, par exemple lorsqu'un organisme de certification ne dispose pas d'un accès d…

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- un auditeur IFS Food agréé, et

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- un expert technique.

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Cette exception est valable jusqu'à nouvel ordre dans tous les pays hors Europe. L'expert technique doit…

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- Avoir un contrat avec l’organisme de certification pour lequel l’audit doit être réalisé.

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- Le contrat doit contenir des clauses visant à garantir la confidentialité et à prévenir les conflits …

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- Répondre aux critères d’expérience professionnelle définis dans les exigences de qualification d’auditeur …

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- Avoir suivi une formation en HACCP ou en évaluation des risques, telle que définie dans les exigences…

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- Avoir reçu une formation de base sur l’IFS Food auprès de l’organisme de certification.

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L'organisme de certification doit également s'assurer que les exigences suivantes sont respectées :

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- Conserver les justificatifs de l'expérience et des qualifications justifiant le statut d'expert technique…

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- Le rôle de l'expert technique au sein de l'équipe d'audit doit être clairement défini et l'auditeur I…

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- L’avantage pour l’auditeur IFS Food est que cet audit réalisé avec un expert peut être utilisé comme …

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- L'expert technique doit apparaître sur le rapport d'audit IFS Food dans l'aperçu de l'audit.

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CLARIFICATION SUR LA PARTIE 1 – 2.2 CHAMP D'APPLICATION DE L'IFS FOOD

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12.2 Portée de l'audit IFS Food JE) Quelle version de la norme IFS Food doit être appliquée dans certai…

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Dans le cas où l'audit débute le 1er octobre 2023 ou après, des audits IFS Food v8 sont possibles.

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Si l'audit débute le 1er janvier 2024 ou après, la norme IFS Food v8 est obligatoire.

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En cas d'audits IFS non annoncés, si la fenêtre d'audit commence le 1er octobre 2023 ou après, l'audit…

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être effectué conformément à la norme IFS Food v8.

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Dans le cas d'entreprises multisites, tous les sites doivent être audités selon la même version que ce…

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Les situations exceptionnelles dans lesquelles l'IFS Food v7 peut encore s'appliquer sont les suivantes :

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- Audit des sociétés multisites à gestion centrale où l'audit du site de gestion centrale a commencé a…

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- Audit de suivi lorsque l’audit « principal » a été réalisé selon la v7.

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- Audit d’extension lorsque l’audit « principal » a été réalisé selon la v7.

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L’admission générale des situations exceptionnelles susmentionnées qui permettent l’utilisation de l’IFS Foo…

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## CLARIFICATION SUR LA PARTIE 1 – 2.2 CHAMP D'APPLICATION DE L'IFS FOOD

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## II) Estil possible de certifier une entreprise d’embouteillage mobile ?

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Il n'est pas possible de certifier une entreprise fournissant un service. Les domaines viticoles qui uti…

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Une description claire et le nom de l'entreprise d'embouteillage doivent être fournis dans le profil de …

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Le type de produit mis en bouteille au moment de l'opération doit être inscrit sur la portée du certi…

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CLARIFICATION SUR LA PARTIE 1 – 2.2 CHAMP D'APPLICATION DE L'IFS FOOD AUDIT

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III) Quelle portée d'audit s'applique à une entreprise qui produit une large gamme de produits préemballés…

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Dans ce cas, les périmètres suivants doivent être choisis : périmètre produit 7 et étape de traitement …

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CLARIFICATION SUR LA PARTIE 1 – 2.2 CHAMP D'APPLICATION DE L'IFS FOOD

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IV) Clarification sur la manière d'expliquer dans le rapport les situations particulières où des matières …

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Exemple : une salade prête à consommer contient des garnitures achetées comme matière première, mais le s…

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Dans un tel cas, la situation doit être clairement expliquée dans le rapport (profil de l'entreprise, i…

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Remarque : Si les garnitures sont produites pour le compte du site certifié dans le cadre de processus …

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.3 TYPE D'AUDITS ALIMENTAIRES IFS

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## 12.3 Types d'audits alimentaires IFS

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## 12.3.3 Audit de suivi

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## Situations dans lesquelles un audit de suivi à distance est acceptable.

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L'organisme de certification peut décider de réaliser un audit de suivi à distance sur la base d'une é…

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Le protocole d'audit fractionné IFS et la liste de contrôle d'audit fractionné pour la norme concernée …

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.3 TYPE D'AUDITS ALIMENTAIRES IFS

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## 12.3.3 Audit de suivi

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II) Situations dans lesquelles il est acceptable d'effectuer un audit de suivi en moins de six (6) semai…

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L'organisme de certification peut décider de réaliser un audit de suivi avant six (6) semaines et jusqu…

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(2) semaines après le dernier jour de l'audit principal, sur la base d'une évaluation des risques et d…

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.3 TYPE D'AUDITS ALIMENTAIRES IFS

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## 12.3 Types d'audits alimentaires IFS

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12.3.4 Audit d'extension

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## Transformation des vins mousseux : quand réaliser l'audit ?

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Pour la production de vin mousseux et de champagne par fermentation en bouteille, il existe deux (2) é…

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- Tirage : opération de refermentation au cours de laquelle la bouteille est à nouveau ouverte pour ajou…

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- Dégorgement : opération après la refermentation au cours de laquelle les sédiments sont re

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- déplacé par l'éjection du bouchon temporaire préalablement congelé.

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Par conséquent, les deux (2) étapes de tirage et de dégorgement doivent être auditées sur site lors d'…

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Lors de l'utilisation de procédures de fermentation en cuve, il faut au moins vérifier le contenu.

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 2.4 ANNONCE DES ALIMENTS IFS ET OPTIONS D'AUDIT NON ANNONCÉES

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## 12.4 Options d'audit IFS Food annoncées et non annoncées 12.4.2 Option d'audit inopiné

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## Précisions sur l'enregistrement d'audit inopiné

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Un enregistrement d'audit inopiné sera désactivé dans la base de données IFS si aucune information n'a …

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L'organisme de certification doit cocher la case « Audit inopiné » dans la base de données IFS.

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Une fois l'audit réalisé, l'organisme de certification doit fournir les dates d'audit dans la base de d…

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Remarque : Si la procédure n'est pas suivie correctement, l'organisme de certification doit contacter le s…

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 1 – 3.1 DURÉE DE L'AUDIT

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## 13.1 Durée de l'audit

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Temps d'audit manquant en raison d'une portée manquante

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Il existe deux situations dans lesquelles un temps d’audit manquant est identifié lors de la revue tech…

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Le temps manquant est inférieur ou égal à deux (2) heures (0,25 MD) et l'auditeur est qualifié pour le…

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L'OC doit vérifier auprès de l'auditeur s'il a audité les processus respectifs. Si oui, aucun audit d'ex…

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- L'OC doit envoyer une notification au programme d'intégrité de l'IFS indiquant qu'une portée technologiq…

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- Le certificat et le rapport doivent contenir la portée de la technologie manquante et la raison de l…

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Le temps manquant est inférieur ou égal à deux (2) heures (0,25 MD) et l'auditeur n'est PAS qualifié p…

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Le temps manquant est supérieur à deux (2) heures (0,25 MD)

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- L'OC doit planifier un audit d'extension pour couvrir le périmètre technologique manquant

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- L'OC doit délivrer le certificat après l'audit principal sans la technologie manquante portée et rééditi…

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- Le rapport doit contenir une remarque indiquant que la portée technologique manquante est soumise à un…

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Remarque : En règle générale, l'OC doit faire une remarque pour prendre en compte la portée technologiqu…

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## CLARIFICATION SUR LA PARTIE 1 À 4 DE L'AUDIT ALIMENTAIRE POST IFS

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## 14 Actions postaudit alimentaire IFS

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## 14.2.1 Notation et conditions de délivrance du rapport d'audit IFS et du certificat IFS

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## Situations dans lesquelles un audit est considéré comme annulé.

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Un audit sera considéré comme annulé si l’audit est arrêté avant que la liste de contrôle d’audit IFS …

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En cas d'annulation, les règles suivantes s'appliquent :

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- Retrait du certificat en cours (dans un délai de deux (2) jours ouvrables)

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- Aucun nouveau certificat n’est délivré

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- L'audit ne compte pas dans le calcul du « un (1) audit sur trois (3) doit être non règle « annoncée…

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- L'audit ne compte pas dans le cadre du « maximum de trois (3) audits IFS consécutifs par règle du « …

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- L'audit ne compte pas dans le nombre minimum de cinq (5) audits alimentaires IFS

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- par an en tant qu'auditeur principal ou coauditeur

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- L’audit ne peut pas être considéré comme un audit de témoin

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- Un nouvel audit initial peut être effectué après un minimum de six (6) semaines

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Le rapport doit être complété (jusqu'à l'arrêt de l'audit), examiné et téléchargé dans la base de donné…

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 2 – 4.4 ACHAT

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## 24 Processus opérationnels

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## Clarification de l'exigence 4.4.1*

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Des procédures spécifiques doivent être mises en place pour l’approvisionnement en animaux, poissons et f…

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 2 – 4.18 TRAÇABILITÉ

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## 24.18 Traçabilité

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## Clarification de l'exigence 4.18.1*

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Dans le cas des sites d'abattage d'animaux, il convient de considérer que la traçabilité commence pour …

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 2 – 4.19 RISQUE ALLERGÈNE

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Atténuation des risques liés aux allergènes

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## Clarification de l'exigence 4.19.3

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Conformément à cette exigence, l'entreprise doit respecter la législation relative à la déclaration des al…

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 2 – 4.21 DÉFENSE ALIMENTAIRE

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## 24.21 Défense alimentaire

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## 24.21.2 Clarification sur l'applicabilité (ou non) d'une partie de l'exigence

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La partie de l'exigence relative à la gestion des inspections externes et des visites réglementaires n'e…

Fragment 184 texte

Par conséquent, les inspections de sécurité alimentaire effectuées par les autorités ne sont pas concerné…

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 3 – 1.1 EXIGENCES GÉNÉRALES (POUR LES ORGANISMES D'ACCRÉDITATION)

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31 Exigences pour les organismes d'accréditation

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Clarification en cas de suspension ou de retrait de

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l'accréditation d'un organisme de certification

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Les organismes d’accréditation doivent informer l’IFS si un organisme de certification voit son accréditat…

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 3 – 2.6 ORGANISME DE CERTIFICATION

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RESPONSABILITÉS DES AUDITEURS, DES RÉVISEURS ET DES EXAMENS DE L'IFS FORMATEURS INTERNES ET AUDITEURS TÉMO…

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## 32 Exigences pour les organismes de certification

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32.6 Responsabilités de l'organisme de certification pour les auditeurs, les réviseurs et les examinateurs…

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Clarification sur les exigences de formation pour les auditeurs et les examinateurs

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Tous les auditeurs et réviseurs doivent être formés aux exigences de l'IAF MD4 (par exemple, la formati…

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 3 – 3.1 EXIGENCES POUR LES IFS

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AUDITEURS ALIMENTAIRES

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33 Exigences pour les auditeurs, les examinateurs et les internes de l'IFS Food Formateurs et auditeurs …

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Exigences pour les auditeurs IFS Food

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33.1.2 Exigences générales pour les auditeurs lors de leur candidature aux examens IFS

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Clarification sur les types spécifiques d'audits qui ne sont pas acceptés

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pour un audit de validation, un audit avec témoin et une extension du périmètre de l'auditeur

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Un site de production multisites ne peut pas être utilisé pour un audit de validation, car la liste …

Fragment 207 texte

Les audits d'extension ne sont pas acceptables pour les audits de témoins ou les extensions de portée …

Fragment 208 texte

PRÉCISION SUR LA PARTIE 3 – 3.1 EXIGENCES POUR LES IFS

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AUDITEURS ALIMENTAIRES

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33 Exigences pour les auditeurs et les examinateurs IFS Food Formateurs internes et auditeurs témoins

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33.1 Exigences pour les auditeurs IFS Food

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## 33.1.5 Maintien de l'approbation de l'auditeur

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## Précisions sur le maintien de l'approbation du commissaire aux comptes dans certaines situations spécifi…

Fragment 214 texte

Chaque année, les auditeurs IFS Food doivent effectuer au moins cinq (5) audits IFS Food en tant qu'au…

Fragment 215 texte

Ceci est applicable à partir de la première année complète suivant l'approbation en tant qu'auditeur IFS…

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Dans les situations spécifiques suivantes :

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- Dans le cas où l'auditeur IFS Food est également responsable IFS au sein de l'organisme de certificat…

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- Dans le cas où le(s) périmètre(s) du produit dont l'auditeur dispose se trouve(nt) dans un pays spéci…

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- Dans le cas où il s’agit d’un marché émergent spécifique

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Il est acceptable d'effectuer au moins 1 audit IFS Food et 4 audits en tant qu'auditeur principal ou …

Fragment 221 texte

Si l'organisme de certification fait usage de la règle exceptionnelle cidessus pour un ou plusieurs de …

Fragment 222 texte

En cas de toute autre situation particulière, il est obligatoire de contacter la Direction des Auditeurs…

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 4 – 2.1 EXIGENCES MINIMALES POUR LE RAPPORT D'AUDIT IFS : APERÇU DU RAPPORT D'A…

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42.1 Exigences minimales pour le rapport d'audit IFS : aperçu de l'audit (ANNEXE 9)

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> JE) Comment est géré le COID pour les entreprises dans certains cas particuliers ?

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Dans le cas d'un site multientités juridiques :

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- à un seul emplacement physique avec la même portée : un audit, des COID distincts, des duplications ti…

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- à un emplacement physique avec des portées différentes : audits multiples, COID distincts, rapports et c…

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- Les COID doivent être mentionnés dans l'aperçu de l'audit de chaque rapport d'audit et liés dans la …

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La durée de l’audit doit être calculée séparément pour chaque COID.

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Tous les audits doivent être effectués par un seul organisme de certification.

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Dans le cas de sites multisites :

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- des COID distincts sont créés pour chaque site et liés dans la base de données IFS.

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 4 – 2.1 EXIGENCES MINIMALES POUR LE RAPPORT D'AUDIT IFS : APERÇU DE L'AUDIT (AN…

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42.1 Exigences minimales pour le rapport d'audit IFS : aperçu de l'audit (ANNEXE 9)

Fragment 237 texte

Quand un nouveau COID doitil être créé ?

Fragment 239 texte

Un nouveau COID sera créé dans deux cas : changement d'adresse et dans des circonstances particulières, c…

Fragment 240 texte

Si un site de production déménage vers une nouvelle adresse, un nouveau COID doit être créé et un aud…

Fragment 241 texte

L'historique de certification sera visible, mais restera lié au COID d'origine. Les droits d'accès au ra…

Fragment 242 texte

Le premier audit réalisé sur le nouveau site est un audit initial. L'organisme de certification décide …

Fragment 243 texte

Si une entreprise change d'entité juridique et que la nouvelle entité juridique n'a plus de contrat ave…

Fragment 244 texte

À condition que la nouvelle entité juridique ne soit pas en conflit avec les droits de protection des …

Fragment 245 texte

*Le Règlement sur la protection des savoirfaire et des informations non divulgués est applicable dans l…

Fragment 247 texte

Remarque : si un CB crée par erreur un nouveau COID pour une entreprise avec un COID déjà existant, i…

Fragment 248 texte

PRÉCISION SUR LA PARTIE 4 – 2.1 EXIGENCES MINIMALES POUR LE RAPPORT D'AUDIT IFS : APERÇU DE L'AUDIT (AN…

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- 42.1 Exigences minimales pour le rapport d'audit IFS : aperçu de l'audit (ANNEXE 9)

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III) Quelles informations du rapport doivent être traduites en anglais ?

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Les informations suivantes du rapport doivent être traduites en anglais :

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- Profil de l'entreprise (données de l'entreprise + données d'audit)

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- Portée de l'audit

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- Processus partiellement externalisés

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- Résumé général des informations obligatoires

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- Écarts et nonconformités

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PRÉCISION SUR LA PARTIE 4 – 2.4 EXIGENCES MINIMALES POUR LE CERTIFICAT IFS (ANNEXE 11)

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Exigences minimales pour le certificat IFS (ANNEXE 11)

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> JE) Précisions sur les informations relatives au siège social/à la direction centrale figurant sur le ce…

Fragment 264 texte

Le nom du siège social/de la direction centrale, y compris son adresse, doit être inscrit sur le certi…

Fragment 265 texte

- Le siège social/la direction centrale est responsable de certains éléments du système de gestion centra…

Fragment 266 texte

- Le siège social/la direction centrale n'est pas responsable de certains éléments du système de gestion …

Fragment 267 texte

PRÉCISION SUR LA PARTIE 4 – 2.4 EXIGENCES MINIMALES POUR LE CERTIFICAT IFS (ANNEXE 11)

Fragment 268 texte

42.4 Exigences minimales pour le certificat IFS (ANNEXE 11)

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II) Précisions sur les définitions des dates sur le certificat

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La date d’émission du certificat est la date d’origine à laquelle le certificat a été émis pour la pr…

Fragment 272 texte

La date et le lieu, appelés « Date de signature », correspondent à la date la plus récente à laquelle …

Fragment 273 texte

Les corrections, telles que les erreurs typographiques, n’affectent pas la date de signature.

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## PRÉCISION SUR LA PARTIE 4 – 4 LA BASE DE DONNÉES IFS

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## La base de données IFS

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Formulaire d'informations extraordinaires à remplir par les organismes de certification

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Les informations suivantes doivent être ajoutées dans la description des informations extraordinaires :

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- Produit (y compris les marques privées et/ou les marques déposées) ;

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- Date de rappel/retrait ;

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- Motif du rappel/incident

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Après dix (10) jours ouvrables à compter de la publication des informations initiales dans la base de …

Fragment 285 texte

- Cause de l'incident (si pertinent avec les corrections et les mesures correctives prises par l'entrepris…

Fragment 286 texte

- Les mesures prises par l'organisme de certification. Notamment en ce qui concerne la certification statu…

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## Coordonnées des bureaux de l'IFS

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Bureau IFS de Berlin Au Weidendamm 1A DE 10117 Berlin Téléphone : +49(0)30726105374 E mail : info@ifscerti…

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Bureau IFS Paris 14 rue de Bassano FR75016 Paris Téléphone : +33140761723 Courriel : ifsparis@ifscertificati…

Fragment 292 texte

ESPAGNE Bureau IFS de Milan Représentante IFS Beatriz Torres Carrió Distribution fédérale Téléphone : +3461030…

Fragment 294 texte

Pour toute question concernant l'interprétation des normes et programmes IFS, veuillez contacter standardman…

Fragment 295 texte

L'IFS publie des informations, des opinions et des bulletins au meilleur de sa connaissance, mais ne pe…

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Le propriétaire du présent document est :

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IFS Management GmbH Au Weidendamm 1A 10117 Berlin Allemagne

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Directeur général : Stephan Tromp AG Charlottenburg HRB 136333 B N° de TVA : DE278799213

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> Banque: Berliner Sparkasse Numéro IBAN : DE96 1005 0000 0190 0297 65 Code BIC/Swift : BE LA DE BE

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Aucune traduction ne peut être effectuée sans l’autorisation officielle du propriétaire du document.

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La version anglaise est le document original et de référence.

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Les documents IFS sont disponibles en ligne via :

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www.ifscertification.com

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ifscertification.com ifs-certification.com

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