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Les informations documentées

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Auteur
afnor
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fr
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89 fragments
## **Les informations documentées de l’ISO 22000:2018** p.1
## **Les informations documentées de l’ISO 22000:2018**
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Module de soutien n°5 – v3
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## **Guide sur les informations documentées en ISO 22000**[1] p.2
## **Guide sur les informations documentées en ISO 22000**[1]
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## **Qu’est-ce qu’une « information documentée » ? – Définitions et références** p.2
## **Qu’est-ce qu’une « information documentée » ? – Définitions et références**
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Les principaux objectifs visés par la documentation d'un organisme, que celui-ci ait établi ou non un système de manage…
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## **Communication d'informations** p.2
## **Communication d'informations**
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- Outil de transmission de données et de communication d'informations. Le type et l'étendue de la documentation dépend …
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## **Preuve de la conformité** p.2
## **Preuve de la conformité**
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- preuve délivrée que ce qui a été prévu est réellement accompli,
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- partage des connaissances,
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- dissémination et conservation des expériences de l'organisme. Exemple type : un journal des incidents qui peut être u…
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Les informations documentées peuvent se présenter sous toute forme et sur tout type de support :
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- support magnétique, électronique ou disque optique
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- photographie, affiche
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- échantillon étalon.
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La norme ISO 22000 version 2018 donne une définition de la notion d’information documentée. Il s’agit d’une information…
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Les informations documentées peuvent se présenter sous n’importe quel format et sur tous supports et peuvent provenir d…
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Les informations documentées peuvent se rapporter :
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- au système de management de la sécurité des denrées alimentaires, y compris les processus connexes ;
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- aux informations créées en vue du fonctionnement de l’organisme (documentation) ;
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- aux preuves des résultats obtenus (enregistrements).
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Le terme information est défini comme « données signifiantes » tandis que le système d’information est défini comme « r…
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> 1 Ce module de soutien s’inspire des travaux de l’ISO : www.iso.org
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## **Exigences en matière d’informations documentées selon l’ISO 22000:2018** p.3
## **Exigences en matière d’informations documentées selon l’ISO 22000:2018**
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Selon l’article 7.5 de l’ISO 22000:2018 Généralités, le système de management de la sécurité des denrées alimentaires d…
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- a) les informations documentées exigées par le présent document ;
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- b) les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’efficacité du système de management de la sécuri…
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- c) les informations documentées et les exigences en matière de sécurité des denrées alimentaires exigées par les auto…
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**NOTE :** L’étendue des informations documentées dans le cadre d’un système de management de la sécurité des denrées a…
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- la taille de l’organisme, de ses domaines d’activité et de ses processus, produits et services ;
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- la complexité des processus et de leurs interactions ; et
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- la compétence des personnes.
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## **Explication du paragraphe 7.5 de l’ISO 22000:2018** p.3
## **Explication du paragraphe 7.5 de l’ISO 22000:2018**
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Les remarques suivantes ont pour objet d'aider les utilisateurs de l'ISO 22000 à comprendre l'intention des exigences g…
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La norme impose de créer, mettre à jour (7.5.2) et maîtriser (7.5.3) des informations documentées. Il n’est plus questi…
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Les informations documentées exigées par le présent document ont été recensées dans le tableau suivant.
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|**4.3 Détermination du périmètre**<br>**d’application du système de**<br>**management de la sécurité des**<br>**denrée…
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|**7.1.6 Maîtrise des processus,**<br>**produits ou services fournis par**<br>**des prestataires externes**|L’organisme…
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||b) qu’elles sont convenablement protégées (par exemple, de toute perte de confidentialité,| ||utilisation inapproprié…
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|**8.4.2 Gestion des situations**<br>**d’urgence et des incidents**|L’organisme doit :| |---|---| ||[…]| ||d) revoir et…
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ou| ||catégories de produits et les processus couverts par le système de management de la| ||sécurité des denrées alime…
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plan de maîtrise des dangers doit être tenu à jour sous la forme d’une information| ||documentée et doit contenir les i…
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|**8.5.4.3 Systèmes de surveillance**<br>**au niveau des CCP et pour les**<br>**PRPO**|Le système de surveillance, à ch…
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autorisées, documentées| ||et validées avant d’être mises en œuvre.| |**8.8.1 Vérification**|Les résultats de la vérifi…
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y compris l’identification de l’autorité approbatrice désignée.|
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|**8.9.5 Retrait/rappel**|L’organisme doit établir et maintenir des informations documentées pour :| |---|---| ||a) ave…
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preuves :| ||a) de la nature des non‐conformités et de toute action menée ultérieurement ; et| ||b) des résultats de to…
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La norme impose ensuite d’inclure les informations documentées que l’organisme juge nécessaires à l’efficacité de son s…
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Quelques exemples d’informations documentées pouvant être inclues :
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- la liste des documents applicables au SMSDA ;
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- la procédure de gestion de crise ;
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- la liste des membres de l’équipe chargée de la sécurité des denrées alimentaires (experts internes et externes) ;
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- les plans et disposition des bâtiments et équipements ;
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- les descriptions des postes ;
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- les accords contractuels et/ou la déclaration de garantie des sous-traitants ;
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- la liste des sources de référence externes consultées lors de l’établissement des PRP ;
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- la composition, l’organisation et les coordonnées de l’équipe chargée du traitement des situations d’urgence possible…
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- le programme de mise en œuvre des activités planifiées ;
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- le plan de communication interne et externe ;
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- les résultats de la vérification pour les activités externalisées ou sous-traitées (par exemple études de faisabilité…
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- une instruction d’intervention de la maintenance en zone de haute hygiène.
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L’ISO 22000 version 2018 rajoute une exigence supplémentaire par rapport à la version 2005 à savoir d’inclure dans son …
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- les informations relatives à la veille sanitaire / réglementaire (y compris les retraits/rappels) ;
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- liste des textes réglementaires applicables (ex. : http://galateepro.agriculture.gouv.fr/index.php)
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- liste des alertes sanitaires (ex. : https://webgate.ec.europa.eu/rasff-window/portal/)
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- tous les documents à joindre en cas de demande d’un agrément sanitaire :
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- Organigrammes fonctionnels et répartition des différentes catégories de personnel ;
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- La liste des catégories de produits finis correspondant à des procédés de fabrication identifiés et leur utilisation …
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- La liste des matières premières ou animaux vivants, des ingrédients, des matériaux de conditionnement et d'emballage ;
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- La description des circuits d'approvisionnement et de commercialisation des produits envisagés ;
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- Les diagrammes de fabrication ;
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- Les tonnages ou les volumes de production annuels et la capacité journalière maximale ;
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- La liste et les procédures de gestion des sous-produits animaux et des déchets.
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- La capacité de stockage des matières premières, des produits intermédiaires et des produits finis ;
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- Un plan de masse, à une échelle lisible, présentant l'ensemble des bâtiments de l'établissement et les éléments de vo…
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- Un plan d'ensemble de l'établissement, à une échelle lisible, indiquant la disposition des locaux et des équipements ;
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- Le plan de masse et le plan d'ensemble de l'établissement peuvent être communs sous réserve de lisibilité ;
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- le plan de formation à la sécurité sanitaire des aliments ;
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- le descriptif et la gestion de la tenue vestimentaire ;
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- les instructions relatives à l’état de santé du personnel ;
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- l'organisation de la maintenance des locaux, des équipements et du matériel.
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- le plan de nettoyage-désinfection ;
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p.8
- les instructions relatives à l'hygiène ;
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p.8
- le plan de lutte contre les nuisibles ;
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- l'approvisionnement en eau, les circuits d'arrivée d'eau potable/ d'eau de mer et d'évacuation des eaux résiduaires ;
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- la maîtrise des températures ;
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p.8
- le contrôle à réception et à expédition ;
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p.8
- les documents relatifs aux procédures fondées sur les principes de l'HACCP.
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