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## **GUIDES DE BONNES PRATIQUES D’HY** GIÈNE
p.1
## **GUIDES DE BONNES PRATIQUES D’HY** GIÈNE
p.1
# **Entreprises fabricantes de produits traiteurs frais et réfrigérés**
p.2
**de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP des entreprises fabricantes de produits traiteurs …
p.2
Version septembre 2011
p.3
Ouvrage édité par la DILA disponible à la commande sur
p.3
http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ Dans RECHERCHE, renseigner : 9782110769954
p.3
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p.3
ISSN : en cours ISBN : 978-2-11-077069-1
p.3
**Direction de l’information légale et administrative** Les éditions des _**Journaux officiels**_ tél. : 01 40 15 70 10…
p.4
**AVIS AUX PROFESSIONNELS DE L’ALIMENTATION relatif aux guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des princ…
p.4
denrées alimentaires ou aliments pour animaux qu’il concerne, doivent aidernau respect des regles d’hygiene fixées selo…
p.4
ceuvre doit aboutir a la maitrise des dangers identifies dans l respect des exigences réglementaires. Il précise en par…
p.4
Vu les dispositions des règlements (CE) n[[o]] 852/2004 du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires e…
p.4
6 du règlement (CE) n[[o]] 183/2005, y compris leurs annexes, et aider à l’application des principes HACCP. II est real…
p.4
Pour les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux et les activités entrant dans son champ d’application, le…
p.4
– soit par voie de la normalisation.
p.5
Pour leur élaboration, les éléments suivants sont pris en compte :
p.5
– pour les denrées alimentaires : les objectifs et les exigences essentielles des articles 3, 4 et 5 du règlement (CE) …
p.5
les ministres a l’avis scientifique de |’ Agence francaise de sécurité sanitaire de aliments (AFSSA). Elle évalue la ca…
p.5
guides élaborés conformément à la directive 93/43/CEE restent applicables dès lors qu’ils sont compatibles avec les obj…
p.6
**AVIS DE VALIDATION INTERMINISTÉRIELLE D’UN GUIDE DE BONNES PRATIQUES D’HYGIÈNE ET D’APPLICATION DES PRINCIPES HACCP**…
p.6
l’hygiène des denrées alimentaires ;
p.6
Vu l’avis aux professionnels de l’alimentation relatif aux guides de bonnes pratiques d’hygiène publié au _������������…
p.6
Vu l’avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail rendu le 20 j…
p.8
|Ce document a été rédigé, au cours des années, avec la participation active de plusieurs entreprises<br>adhérentes du …
p.10
|**Sommaire**|**3**|
|---|---|
|**Préambule – Pourquoi un tel guide**<br>**Présentation du document**<br>**Une approche…
p.11
|2.4 - Système d’information|44|
|---|---|
|_3 - Processus de réalisation_|_45_|
|3.1 - Processus de conception|45|
|3.…
p.12
_2 - Traçabilité des produits_
p.12
- 2.1 - Identification
p.12
2.3 - Informations utiles
p.12
Exemples de moyens permettant d'assurer l'identification et la traçabilité
p.12
|_3 - Traçabilité des matériaux au contact (autres que les emballages)_<br>Exemples de moyens permettant d'assurer la t…
p.13
- 4.4 - Installations de froid
p.13
|||
|---|---|
|4.4 - Installations de froid|105|
|_5 - Locaux et équipements sanitaires_|_106_|
|5.1 - Vestiaires et to…
p.14
|2.5 - Comportement du personnel|136|
|---|---|
|2.6 - Visiteurs, personnes extérieures|137|
|_3 - Formation_|_137_|
|3…
## **OPE 2.5 - Préparation des ingrédients**
p.15
## **OPE 2.5 - Préparation des ingrédients**
p.15
|**OPE 2.5 - Préparation des ingrédients**|**169**|
|---|---|
|**OPE 2.6 - Précuisson**|**172**|
|**OPE 2.7 - Assemblag…
p.15
_3 - Index alphabétique_
p.16
# **Annexe II - Réglementation - Eaux destinées à l’alimentation humaine**
p.16
|**Annexe II - Réglementation - Eaux destinées à l’alimentation humaine**|**201**|
|---|---|
|_1 - Utilisation d’eau du…
p.17
_**Temps de génération (doublement de la population) Correspondance aw/sel Destruction de Listeria monocytogenes Destru…
p.18
**Préambule – Pourquoi un tel guide** Ce guide est un document d'application volontaire conçu par et pour les professio…
p.18
activités ; - définit des niveaux acceptables (critères microbiologiques, notamment) en vue d’assurer la sécurité sanit…
p.18
- mettre en place les mesures nécessaires en vue d'assurer la sécurité et la salubrité des produits ( _maîtrise_ des co…
p.18
En conséquence, ce guide :
p.19
**Présentation du document** La démarche qui a présidé à l’élaboration de ce guide est fondée sur les principes de l’ _…
p.19
**Des fiches relatives au management de la qualité et de la sécurité (processus de management)** rappelant les responsa…
p.19
- **Des fiches relatives aux activités de production (processus de réalisation)** , décrivant les mesures spécifiques à…
p.20
des _mesures de maîtrise_ lors de la réalisation des opérations (Programme prérequis opérationnel _(PrPO)_ ainsi que po…
## Processus de conception
p.20
## Processus de conception
p.20
OPE 1.1 - _**Démarche de conception des produits**_ OPE 1.2 _-_ _**Validation des opérations de production**_ OPE 1.3 -…
p.20
OPE 2.10 - _**Conditionnement aseptiquee**_
p.20
OPE 3.2 - _**Libération des lots**_
p.20
**Des annexes** , dans lesquelles le professionnel trouvera des informations complémentaires, notamment pour lui permet…
p.21
**Une approche processus** La gestion des interactions entre les diverses fonctions (gestion, production, commercial, e…
p.21
les exigences réglementaires ainsi que les recommandations du _Codex alimentarius_ , - La gestion de la documentation. …
## **2. Les processus de support ou de soutien**
p.21
## **2. Les processus de support ou de soutien**
p.24
**’ - GEN 1 CHAMP D APPLICATION** Le présent guide s'applique à la fabrication des produits traiteurs frais et réfrigér…
p.24
gras, magrets, …), - les produits laitiers, - les viandes, poissons, légumes et fruits crus ou ayant seulement subi un …
p.24
distribution vers les grandes surfaces et les grossistes (Règlement (CE) n° 178/2002)
p.24
1 Ces valeurs sont celles appliquées en France, elles sont à adapter, selon la chaîne du froid des pays de Ces valeurs…
## **Exemples de produits concernés**
p.25
## **Exemples de produits concernés**
p.25
**PRODUITS D'ORIGINE VEGETALE D'ORIGINE ANIMALE Concernés** Salades préparées (exemples) Autres entrées froides (terrin…
p.27
On peut donc classer les différents produits de la manière suivante :
p.27
||**Classe**<br>**de**<br>**produits**<br>|**Décontamination3**<br>**dans le**<br>**conditionnement**<br>|**Traitement …
p.28
|**GEN 3 - TEXTES RÉGLEMENTAIRES**<br>_NB - Les références citées (liste non exhaustive) ci-dessous concernent les text…
p.28
882/2004<br>du 29 avril 2004<br>||Contrôles officiels effectués pour s’assurer de la conformité avec la législation sur…
p.29
|Textes européens|Textes français|Objet| |---|---|---| |Décision 2002/657/CE<br>||Modalités d’application de la directi…
p.29
||Arrêté du 20/06/2007<br>|Constitution du dossier de la demande d'autorisation<br>d'utilisation d'eau destinée à la co…
p.30
||Textes européens<br>Textes français|Objet|
|---|---|---|
|||Programme de prélèvements et d'analyses du contrôle|
||Ar…
p.30
|Textes européens|Textes français|Objet|
|---|---|---|
||Arrêté du 11/01/2007<br>Arrêté du 11/01/2007<br>|Programme de …
p.31
|**Textes européens**|**Textes français**|**Objet**|
|---|---|---|
|Directive 94/35/CE|Arrêté du 2/10/1997<br>|Edulcora…
p.31
- _Code d’usages en matière d’hygiène pour les aliments réfrigérés conditionnés, de durée de conservation prolongée_ (C…
p.32
- _Microbiologie alimentaire (éditions Lavoisier 2° édition – coordonnateurs : C.M. Bourgeois, J-F Mescle, J Zucca)_
p.32
- _La qualité microbiologique des aliments – Maîtrise et critères_ (éditions Polytechnica – coordonnateur : JL Jouve) –…
p.32
- _Système de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîn…
p.32
- _Système de management de la sécurité des denrées alimentaires - Exigences pour tout organisme appartenant à la chaîn…
p.32
- _Système de management de la sécurité des denrées alimentaires - Lignes directrices relatives à l’application de l’IS…
p.32
- _Hygiène des denrées alimentaires et des aliments pour animaux - Méthodologie pour l'élaboration des_
p.32
- _Agriculture et industrie alimentaire - Lignes directrices pour l’établissement d’une démarche de traçabilité dans le…
p.32
- _Traçabilité de la chaîne alimentaire - Principes généraux et exigences fondamentales s’appliquant à la_
p.32
- _Guide de bonnes pratiques d’hygiène s’appliquant aux emballages en matière plastique et emballages souples complexes…
p.32
- _Avis de l’AFSSA du 2 août 2007 relatif à l’évaluation des risques sanitaires des produits de nettoyage des matériaux…
p.32
- _Recommandation de l’AFSSA pour l’élaboration de critères microbiologiques d’hygiène des procédés (septembre 2008)_
p.33
**- - GEN 4 PRINCIPAUX DANGERS MESURES PRÉVENTIVES** Pour définir les dangers à _maîtriser_ , il est nécessaire de les …
p.33
métabolites qu’ils produisent, virus[5] , - **chimiques** : résidus de pesticides, de médicaments vétérinaires, dioxine…
p.33
> 5 Les virus ne sont capables de se reproduire que dans des cellules vivantes, seule la maîtrise de la contamination i…
p.34
décrits dans ce document, il faudra, le cas échéant, prendre en compte les exigences particulières des clients (exigenc…
p.34
Note : Dans les tableaux suivants :
p.34
Les fréquences et les mesures de gestion sont données à titre d’exemple et doivent faire l’objet d’une analyse précise …
p.34
|<br>précise par l’entreprise en fonction de son produit, procédé, ligne, historique, matières premières, utilisation<b…
p.34
d’altération<br>é par la DILA|<br>précise par l’entreprise en fonction de son produit, procédé, ligne, historique, mati…
p.34
flores pathogènes et d’altération<br>é par la DILA|<br>précise par l’entreprise en fonction de son produit, procédé, li…
p.34
microbiologiques relatives aux flores pathogènes et d’altération<br>é par la DILA|<br>précise par l’entreprise en fonct…
p.34
VI - Données microbiologiques relatives aux flores pathogènes et d’altération<br>é par la DILA|<br>précise par l’entrep…
p.34
biologiques**<br>Voir en annexe VI - Données microbiologiques relatives aux flores pathogènes et d’altération<br>é par …
p.35
|**DANGERS**|**PRINCIPALESORIGINES**|**DANGEROSITÉ**<br>**SÉVÉRITÉ**|**FRÉQUENCE**|**GESTION**<br>**ASSURÉE PAR**|
|---…
p.35
> 6 Produits cuits dans l’emballage, par exemple.
p.36
||**DANGERS**|**PRINCIPALESORIGINES**|**DANGEROSITÉ**<br>**SÉVÉRITÉ**|**FRÉQUENCE**|**GESTION**<br>**ASSURÉE PAR**|
|--…
p.36
> 9 La qualité des aux d’irrigation, l’usage éventuels de boues d’épandage sont des facteurs à prendre en compte.
p.37
||**DANGERS**|**PRINCIPALESORIGINES**|**DANGEROSITÉ**<br>**SÉVÉRITÉ**|**FRÉQUENCE**|**GESTION**<br>**ASSURÉE PAR**|**GE…
p.37
||Résidus<br>phytosanitaires<br>végétales<br>Poissons et coquillages<br>(zone de récolte ou<br>d’élevage)<br>Miel<br>Fa…
p.37
> 10 Gestion des HAP lors du fumage ou des composés polaires lors de friture, par exemple.
p.38
- **INGRÉDIENTS ALLERGÈNES DÉFINIS PAR LA RÉGLEMENTATION GESTION (à la date de publication de ce guide) ASSURÉE PAR** -…
p.38
De l'ester de stanol végétal produit à partir de stérols dérivés d'huiles végétales de soja. - - Lait et produits à bas…
p.38
> 11 Les exceptions s’appliquent également aux produits dérivés, dans la mesure où la transformation qu’ils ont subie n…
p.40
**DANGERS MESURES PRÉVENTIVES** Toxine staphylococcique[13] ESB Evaluation et sélection des fournisseurs[14] Mycotoxine…
p.40
présentent pas un niveau de contamination supérieur à 5.10[2] /g (n=5, c=0). 14 Si le fabricant n’a aucune connaissance…
p.40
> 16 Se référer au règlement (CE) n° 2075/2005 et à la fiche ANSES _Trichinella_ et à l’avis de l’AFSSA du 17/01/2007 r…
p.40
17 La qualité des eaux d’irrigation, l’usage éventuel de boues d’épandage sont des facteurs à prendre en compte.
p.42
de nettoyage, étiquetage, etc.) ;<br>−<br>ne pas favoriser le développement des dangers biologiques : la gestion des te…
p.42
dans des bains de trempage à 80 ppm de chlore libre.
p.42
> Dans les produits finis, on ne retrouve jamais de chlore libre, mais du chlore recombiné à la matière organique. Dans…
p.42
Par extension, lorsque le fabricant prépare lui-même les légumes, il peut appliquer un traitement similaire, notamment …
p.43
||**CAUSE**|**DANGERS**|**MESURES PRÉVENTIVES**|
|---|---|---|---|
|**Contamination croisée**|Eau<br>Glace<br>|Germes p…
p.44
|||**CAUSE**|**DANGERS**|**MESURES PRÉVENTIVES**|
|---|---|---|---|---|
||**Prolifération**|Production de<br>contaminan…
p.44
> 19 Décret n° 2008-184 du 26/02/2008 portant application du code de la consommation en ce qui concerne les graisses et…
p.45
- la durée de vie (voir OPE 1.3) des produits : indication d’une date limite de consommation (DLC). Les facteurs influa…
p.45
etc.) sont maîtrisés, quelle que soit la durée de vie. Les facteurs à prendre en compte seront alors les pathogènes spo…
p.45
dans les conditions d’entreposage utilisées (voir OPE 1.3), à 21 jours, compte tenu du niveau de 3), à 21 jours, compte…
p.45
- pour un traitement thermique de 75 °C à cœur pendant 85 minutes, la population de spores a été divisée par 10 (type E…
p.45
- dans les conditions d’entreposage utilisées (voir OPE 1.3), à 21 jours, compte tenu du niveau de 3), à 21 jours, comp…
p.45
21 90 °C est la valeur de pilotage au point froid de l’enceinte de cuisson ; la valeur réelle du traitement thermique…
p.46
Ceci permet de montrer, que, pour _Clostridium botulinum_ :
p.46
- 22
- un traitement de 90 °C, 10 minutes (ou équivalent, par exemple 83 °C 100 minutes) , dans des conditions indust…
p.46
produit de ± 2 °C<br>23 Ces valeurs sont cohérentes avec celles constatées dans l’étude ANIA-CEMAGREF de 2001-2003 sur …
p.46
- pour les autres produits, notamment conditionnés sous vide ( _Clostridium botulinum_ est un pathogène anaérobique str…
p.46
- **5.2 - Dangers biologiques pertinents** Ne sont repris dans cette liste que les dangers nécessitant des actions spéc…
p.46
- la flore végétative à risque de contamination environnementale, _Listeria monocytogenes_ notamment, est gérée par le …
p.46
> 24 Décontamination = Destruction des micro-organismes dans un produit par la chaleur et/ou des produits chimiques ou …
p.47
Par contre, les dangers gérés par les achats (BPH/PrP), mais pouvant nécessiter des mesures de surveillance (PrPO) à ré…
p.47
**Classe de Dangers pertinents produits** Flore sporulée ( _Bacillus cereus, Clostridium botulinum, Clostridium perfrin…
p.47
ces mesures sont suffisantes pour assurer la conformité réglementaire. Lors de la définition des mesures de surveillanc…
p.47
Pour les classes 2.1 et 2.3, si les conditions d’utilisation sont précises et que la possibilité d’une consommation cru…
p.47
En cas de dépassement, les valeurs données ci-après nécessitent un retrait des produits ( **standard impératif** ). En …
p.47
> 26 Les catégories 2.1 et 2.2 peuvent être concernées par des contaminations humaines (porteurs sains)
p.48
||**DANGERS**|**VALEURS LIMITES(PRODUITS EN FIN DE DURÉE DE VIE) **|**VALEURS LIMITES(PRODUITS EN FIN DE DURÉE DE VIE) …
p.48
- Aucun échantillon > 200 ppm
p.48
29 Les valeurs d’acceptation sur produits finis doivent tenir compte des éventuels « effets concentrateurs » des procéd…
p.49
**- GEN 5 PROCESSUS** Les processus sont regroupés en trois grandes catégories : Cette approche « processus » n’est - l…
p.49
mettre en marché des produits sains. Note : Dans la description des processus ci-dessous, les chiffres entre parenthèse…
p.49
ressources (6.1). **1.2 - Management de la sécurité des produits** Ce processus décrit les éléments « organisationnels …
p.49
- aux mesures mises en place par l’entreprise, spécifiques à chacune de ses diverses productions, en vue de mettre en m…
p.49
Note : Dans la description des processus ci-dessous, les chiffres entre parenthèses font référence à la norme NF EN ISO…
p.49
Les différents processus présentés ci-dessous sont repris dans les chapitres suivants, et constituent l’ensemble des él…
## **1.2.1 - Organisation générale**
p.50
## **1.2.1 - Organisation générale**
p.50
Pour un bon management de la sécurité des produits, il est nécessaire de mettre en place une organisation générale appr…
p.50
- la désignation d’un responsable de la sécurité des denrées alimentaires (5.5) ; - - l’organisation en vue d’assurer l…
p.50
; - - l’amélioration (8.5). - **1.2.4 - Traçabilité (7.9)** L’entreprise a une obligation réglementaire de _traçabilité…
p.50
Pour assurer la sécurité sanitaire des produits, il est nécessaire que l’efficacité des mesures définies soit démontrée…
p.50
Ce processus concerne la gestion de l’ensemble de la documentation de l’entreprise (procédures, démarche HACCP, _enregi…
p.50
- la mise à jour des informations initiales et des documents spécifiant les PrP, les PrPO et le plan HACCP (les CCP) (7…
## _**2 - Processus de support**_
p.51
## _**2 - Processus de support**_
p.51
Ces processus de support correspondent aux Dans ces processus de support on retrouve les exigences générales d’hygiène …
p.51
- Ressources humaines** (6.2) Ce processus couvre l’ensemble des exigences relatives au personnel (interne ou externe) …
p.51
Leur application et leur respect sont un préalable indispensable à la maîtrise de la sécurité sanitaire des produits. N…
p.51
Le processus d’achats décrit comment sont réalisés les achats par l’entreprise, qu’il s’agisse de produits, de
p.51
En application de ce processus, les cahiers des charges pour chaque matière première seront établis. L’application de c…
p.51
Ce processus couvre l’ensemble des moyens matériels nécessaires à l’activité de l’entreprise, afin d’être dans des cond…
p.51
- Ce processus couvre l’ensemble des exigences relatives au personnel (interne ou externe) intervenant dans l’entrepris…
p.51
Ce processus est très important ; il correspond à l’ensemble des moyens techniques permettant de gérer la documentatio…
p.51
C’est ce processus support qui va aussi être utilisé en cas de retrait ou de rappel. C’est grâce à ce processus que les…
## _**3 - Processus de réalisation**_
p.52
## _**3 - Processus de réalisation**_
p.52
Ces processus de réalisation décrivent les mesures opérationnelles pour la maîtrise de la sécurité sanitaire des produ…
p.52
**3.1 - Processus de conception** sécurité sanitaire des produits lors de leur développement, de leur production et de …
p.54
|**GEN 6 - POINTS CLEFS À MAÎTRISER**<br>La qualité hygiénique et la salubrité des produits traiteurs mis sur le marché…
p.54
ce guide.<br>**A MAÎTRISER**<br>**POINT CLEF**<br>**DOCUMENTS À CONSULTER**<br>**S’organiser pour**<br>**mettre en marc…
p.54
fournisseurs**<br>-<br>**Cahier des charges fournisseurs**<br>-<br>**_Contrôles_**<br>**à réception**<br>-<br>**SUP 1**…
p.54
frigorifiques**<br>-<br>**SUP 2.1**<br>**et SUP 2.4**<br>**Prolifération**<br>**microbienne en cours**<br>**de transfor…
p.54
la durée de vie**<br>-<br>**Etiquetage des produits**<br>-<br>**OPE 1.3**<br>-<br>**OPE 3.1**<br>Edité par la DILA|**GE…
p.54
MNG 2.5**<br>**SUP 4**<br>**OPE 1.1**<br> **à OPE 1.3**<br>**Annexes II**<br> **et III**<br>|| |**Contamination initial…
p.54
La qualité hygiénique et la salubrité des produits traiteurs mis sur le marché dépendent de la qualité initiale
## **- MNG 1 MANAGEMENT GÉNÉRAL**
p.56
## **- MNG 1 MANAGEMENT GÉNÉRAL**
p.56
En application du règlement (CE) n° 178/2002, la sécurité des denrées alimentaires mises en marché est de la responsabi…
p.56
de quelle responsabilité[[35]] et de quelle autorité chacun dispose, notamment en matière de sécurité sanitaire des den…
p.56
L’engagement[[32]] clair de la direction est nécessaire. Cet engagement L’engagement de respecter ce peut être démontré…
p.56
Ceci n’est pas une La direction définit sa politique[[33]] en matière de sécurité sanitaire des denrées exigence réglem…
p.56
La planification[[34]] est la partie du système de management de la sécurité axée sur la définition des objectifs opéra…
p.56
Afin d’assurer un bon fonctionnement de l’entreprise, il faut savoir qui fait quoi, de quelle responsabilité[[35]] et d…
p.56
34 Voir § 5.3 de la norme NF EN ISO 22000
p.56
35 Voir § 5.4 de la norme NF EN ISO 22000
p.57
Au cours de la revue de direction[36] sont notamment abordés :
p.57
- le suivi des actions décidées au cours de la précédente revue de direction ;
p.57
- l’analyse des résultats des activités de vérification (actions destinées à s’assurer que le système fonctionne bien c…
## _**6 - Mise à disposition des ressources**_
p.57
## _**6 - Mise à disposition des ressources**_
p.57
La direction met à disposition les ressources[[37]] adéquates pour l’élaboration, la mise en œuvre, l’entretien et la m…
p.57
Ces ressources (voir processus de support) concernent notamment :
p.57
36 Voir § 5.8 de la norme NF EN ISO 22000 37 Voir § 6.1 de la norme NF EN ISO 22000
p.58
**- - MNG 2.1 MANAGEMENT DE LA SÉCURITÉ DES PRODUITS ORGANISATION GÉNÉRALE** Pour que la sécurité sanitaire des produit…
p.58
En cas de nécessité, il a le pouvoir de suspendre des activités de production ou d’expédition de produits susceptibles …
p.58
L’entreprise est organisée[[39]] pour que des informations suffisantes concernant la sécurité des produits soient dispo…
p.58
Cette communication (externe ou interne) est assurée par un personnel habilité, sous le contrôle du responsable de l’éq…
p.58
40 En matière de sécurité des denrées alimentaires, l’entreprise peut s’appuyer sur la veille réglementaire faite par l…
p.59
- toute personne ou entreprise qui peut avoir une influence ou est concernée par le système de management de la sécurit…
p.59
revues de direction ; - - planification pour la définition des mesures de maîtrise de la sécurité des aliments ; - - pl…
p.59
Tout le personnel reçoit une information appropriée sur ce qui peut avoir une incidence sur la sécurité sanitaire des p…
p.59
concerner, par exemple :
p.59
> 41 Voir § 7.1 de la norme NF EN ISO 22000
## _**4 - Préparation et réponse aux situations d’urgence**_
p.60
## _**4 - Préparation et réponse aux situations d’urgence**_
p.60
Des procédures sont définies pour gérer des situations exceptionnelles (situation d‘urgence) ou accidentelles, qui peuv…
p.60
||p p pp,.<br>.<br>Pour les activités de production, cela peut résulter de, par exemple :<br>-<br>un incendie dans une …
p.60
chambre froide<br>• Contrôles renforcés des produits<br>• Evaluation du devenir des produits concernés par le RSDA<br>r…
p.60
- la panne d’un équipement important (groupe de froid, appareil de traitement thermique, appareil de mesure, détecteur …
p.60
Pour les produits finis, cela peut être, par exemple, le constat d’une non-conformité majeure avant expédition[42] (act…
p.60
> 42 Lorsque les produits ont été expédiés, la procédure de retrait ou de rappel permet cette gestion (voir MNG 2.5).
p.61
||**Situation d’urgence**||**Actions mises en œuvre**|
|---|---|---|---|
||**En cours de production**|||
||• Panne maté…
p.62
# **- MNG 2.2 DÉFINITION DES MESURES DE MAÎTRISE DE LA SÉCURITÉ DES ALIMENTS**
## **Conditions à respecter lors de la réalisation des opérations**
p.62
## **Conditions à respecter lors de la réalisation des opérations**
p.62
1. Disposer de locaux adaptés aux activités (espace, température, etc.) 2. Avoir des instructions de travail simples et…
p.62
traitement. Les personnes qui manipulent des matières premières ou des produits semi-finis susceptibles de contaminer l…
p.62
1. Disposer de locaux adaptés aux activités (espace, température, etc.)
p.63
_**1 - Planification du système de management de la sécurité des denrées alimentaires**_ Le RSDA s’assure que les objec…
p.63
des exigences réglementaires définies dans le règlement (CE) n° 178/2002 et le « paquet hygiène », notamment les annexe…
p.63
réglementaires de mettre en œuvre des bonnes pratiques d’hygiène (BPH ou PrP)** 43 Il ne peut pas y avoir de libération…
## _**3 - Préparation à l’analyse des dangers**_
p.64
## _**3 - Préparation à l’analyse des dangers**_
p.64
L’analyse des dangers est une obligation réglementaire. Elle ne peut être réalisée qu’après avoir mis en place les bonn…
p.64
qui seront données aux utilisateurs (conditions de distribution, fiches techniques produits, par exemple) ou aux consom…
p.64
dans le guide. Dans le cas contraire, elle doit effectuer une analyse complète.** 44 Voir § 7.3 de la norme NF EN ISO 2…
p.64
L’ensemble de ces actions sont documentées : il existe des enregistrements qui seront gérés selon les règles des procéd…
## _**4 - Analyse des dangers**_
p.65
## _**4 - Analyse des dangers**_
p.65
En fonction de sa production, de l’utilisation des produits, l’entreprise peut éventuellement être conduite à prendre e…
p.65
Pour effectuer cette analyse des dangers, l’entreprise des produits, l’entreprise peut éventuellement peut s’aider des …
p.65
3) et grâce au système d’information (SUP 4). **Si les dangers à maîtriser retenus sont conformes à ceux décrits dans c…
p.65
avoir de libération des lots de production (voir OPE 3.2) s’il apparaît qu’un des PrPO n’est pas maîtrisé. Une personne…
p.66
Pour chaque PrPO, sont définis :
p.66
- les dangers éventuellement concernés ;
p.66
- les mesures de maîtrise ;
p.66
- la ou les valeurs cibles ; - les actions de surveillance qui permettent de monter qu’ils ont été mis en œuvre ; il pe…
p.66
des CCP sa définition, de son usage attendu, etc. ; - une surveillance peut être assurée, au-delà de la simple et les m…
p.66
modifier, etc. 46 Lors de la libération des lots il convient de s’assurer que pour tous les produits, il y a respect de…
p.66
- les responsabilités et autorités pour la surveillance et les décisions en cas de non-conformité ; - les enregistremen…
p.66
- identifier la(les) cause(s) de cette non-conformité afin de définir si le PrPO est à revoir. Ceci peut nécessiter de …
p.66
- la ou les limites critiques[[47]] ;
- - la ou les actions de surveillance, permettant de s’assurer du respect des l…
p.66
- le ou les enregistrements de la surveillance, gérés selon les règles des procédures relatives aux documents et enregi…
p.66
Si une limite critique est atteinte à un CCP, les produits concernés sont isolés et leur devenir fait l’objet d’une déc…
p.66
47 Ne pas confondre limite critique ou valeur cible (voir les définitions à l’annexe I). Une limite critique n’admet pa…
## _**7 - Mise à jour des informations relatives aux mesures de maîtrise**_
p.67
## _**7 - Mise à jour des informations relatives aux mesures de maîtrise**_
p.67
Lorsque les mesures de maîtrises sont définies (PrP, PrPO et CCP, le cas échéant), l’équipe chargée de ce travail s’ass…
p.67
sur le système d’information (SUP 4). ).
## **- MNG 2.3 VALIDATION, VÉRIFICATION ET AMÉLIORATION DU SYSTÈME**
p.68
## **- MNG 2.3 VALIDATION, VÉRIFICATION ET AMÉLIORATION DU SYSTÈME**
p.68
- **Conditions à respecter pour assurer l‘efficacité des mesures de maîtrise** - 1. Valider (qualification) préalableme…
p.68
faire, une planification est mise en œuvre, notamment pour la vérification[49] des mesures mises en place. **Lorsque le…
p.68
**Lorsque le fabricant met en œuvre des mesures de maîtrise décrites dans ce guide, il n’a pas besoin de les valider, c…
p.68
- permettre de suivre la bonne maîtrise de l’hygiène au cours des procédés, en utilisant des révélateurs de défaillance…
p.68
> 49 Voir § 7.8 de la norme NF EN ISO 22000
p.69
de maîtrise validées.<br>Microorganisme<br>Analyse effectuée sur Critère Type de critère<br>Toxine<br>Procédé de nettoy…
p.70
;<br>-<br>Les équipements et matériels utilisés (procédure de qualification des matériels) ;<br>-<br>Le plan de mainten…
p.71
Les actions de validation, réalisées lors de la conception (voir OPE 1.1) font l’objet d’enregistrements qui sont conse…
p.71
s’assure notamment que : - les PrP sont mis en œuvre et restent appropriés (efficaces) ; lorsque l’entreprise respecte …
p.71
l’entreprise souhaite faire certifier son système de management de la sécurité des produits, ces audits sont décrits da…
p.71
Pour ce faire,[[51]] le professionnel s’appuie sur les résultats des actions de surveillance, de traitement des nonconf…
p.71
- 50 Voir aussi § 7.8 de la norme NF EN ISO 22000
p.71
- 51 Voir aussi § 8.4 de la norme NF EN ISO 22000
p.72
méthodes reconnues (cf. Annexe V – Méthodes d’analyse) et les laboratoires possèdent une compétence démontrée. Pour tou…
p.72
axes d’amélioration du système. Ce sont, par exemple : - des données résultant de la communication interne (proposition…
p.72
Lorsque la vérification montre que certains éléments ne sont pas appliqués en conformité avec ce qui est défini ou ne p…
p.72
- les résultats des actions de validation, de surveillance ou de vérification ; - les actions correctives mises en plac…
## **- MNG 2.4 TRAÇABILITÉ**
p.73
## **- MNG 2.4 TRAÇABILITÉ**
p.73
**Conditions à respecter pour une traçabilité efficace**
p.73
**1. Définir des lots en fonction des dangers et des risques acceptés 2. Identifier les produits en fonction des lots d…
p.73
- connaître l’historique ou l’origine des produits, - faciliter le retrait ou le rappel des produits (connaître le clie…
p.73
> 53 Documents utiles - AFNOR FD V01-020 et NF EN ISO 22005 (voir GEN 3 § 4-Autres textes de référence)
p.74
- informations attendues : quelles informations, de la part de qui et pour qui, pertinence, faisabilité, etc. - - produ…
p.74
leur efficacité. - 2. Planification : Etablir un plan de traçabilité pour mettre en œuvre les mesures définies et attei…
p.74
Etablir un plan de traçabilité pour mettre en œuvre les mesures définies et atteindre les exigences identifiées.
p.74
La périodicité de ces simulations est définie dans le plan de vérification.
p.75
Note : lors des tests internes de simulation, 99 % des produits d’un même lot devraient être physiquement localisés dan…
p.75
peut faire l'objet d'un ou plusieurs emballages qui seront traités en une ou plusieurs livraisons vers un ou plusieurs …
p.75
vue de rappeler ou ne pas expédier ces produits. **2.2 - Les lots** Pour faciliter la traçabilité le professionnel défi…
p.75
L’identification obligatoire des fabrications (par exemple, DLC exprimée en clair (jour, mois, année)) permet le repéra…
p.75
Des dispositions de traçabilité dans les circuits de distribution, permettant notamment le rappel des produits, sont pr…
p.75
Par ailleurs, en cas de lot défectueux lors de l’expédition, la traçabilité permet à l’expéditeur de retrouver les caus…
p.76
Chaque lot comporte donc des produits "réputés identiques" pour l’étape concernée de la production. On peut donc défini…
p.76
- des lots de matières premières ;
p.76
Chaque lot intermédiaire fait l’objet d’une - des lots de transformation ; identification spécifique qui peut être retr…
p.76
produits finis peuvent être concernés. **Le lot de fabrication correspond par exemple à une journée de production (ferm…
p.76
Le choix des lots et leur taille sont déterminés en tenant compte notamment :
p.76
- des exigences réglementaires (voir définition du lot en Annexe I) ; ) ;
p.76
**Le lot de fabrication correspond par exemple à une journée de production (fermeture du conditionnement) pour un produ…
p.76
- Les matières premières, y compris les conditionnements (appelés aussi emballages primaires) ou autres éléments en con…
p.76
- Les conditions générales d’hygiène (programme prérequis) : état des locaux, équipements et matériels (maintenance, ne…
p.76
- Les équipements de traitement de sanitation (traitement thermique, etc.) et l’heure de réalisation de ces opérations,…
p.76
54 Certains produits finis résultent de l'assemblage, par exemple de trois produits de nature différente: une viande, u…
## **Exemples de moyens permettant d'assurer l'identification et la traçabilité**
p.77
## **Exemples de moyens permettant d'assurer l'identification et la traçabilité**
p.77
|**Niveau**|**Documents de**<br>**traçabilité**|**Identification**<br>**Informations retenues**|**Autres mentions**<br>…
p.78
|**Niveau**|**Documents de**<br>**traçabilité**|**Identification**<br>**Informations retenues**|**Autres mentions**<br>…
p.78
Par cette traçabilité, il s’agit de démontrer que les matériaux utilisés pour les équipements et matériels en
p.78
contact avec les produits sont aptes au contact alimentaire et il s’agit de pouvoir retrouver le cas échéant les produi…
p.78
- les documents relatifs aux équipements, aux achats de gants, etc. - les fiches de production indiquant éventuellement…
p.78
Le risque encouru est généralement géré par le cahier des charges, la qualification des fournisseurs et les
p.79
**1. Mettre en place un plan de surveillance pour s’assurer du respect des mesures de maîtrise[56] :** - **Bonnes prati…
p.79
(CE) n° 178/2002. L’efficacité des mesures mises en œuvre ayant été préalablement validée et étant régulièrement vérifi…
p.79
La confiance dans la conformité des produits résultant du respect des mesures définies par l’entreprise ou décrites dan…
p.79
**1.1 - Généralités** Pour s’assurer du respect des mesures de maîtrise définies (notamment dans ce guide), la surveill…
p.79
57 Compte tenu des délais de réponse, les analyses microbiologiques, sauf dans le cas de certaines méthodes rapides, on…
p.80
- Sur les achats à réception pour s’assurer de la conformité des achats au cahier des charges ; cette surveillance à ré…
p.80
||-<br>Sur les procédés ou produitsen cours de réalisation<br>, pour s’assurer qu’un paramètre important pour<br>la séc…
p.80
réalisation<br>, pour s’assurer qu’un paramètre important pour<br>la sécurité et la salubrité des produits est atteint,…
p.80
sécurité et la salubrité des produits est atteint, par exemple, traitement thermique, formulation,<br>salage, fumage, e…
p.80
atteint, par exemple, traitement thermique, formulation,<br>salage, fumage, etc. ;<br>-<br>Sur lestempératures de stock…
p.80
etc. ;<br>-<br>Sur lestempératures de stockage<br>(froid positif ou négatif) et la température des produits ;<br>-<br>S…
p.80
directrice<br>(indicateur d’hygiène)<br>Standard indicatif<br>| ||**Analyse effectuée sur**<br>|**Microorganisme**<br>*…
p.81
||**Analyse effectuée sur**|**Analyse effectuée sur**|**Microorganisme**<br>**Toxine**|**Critère**|**Type de critère**|…
p.81
s’ils apportent des garanties équivalentes.<br>Ce suivi de tendances peut être réalisé à l’aide de cartes de contrôles …
p.82
Les cartes de contrôles sont souvent constituées de graphiques sur lesquels sont reportés chronologiquement les résulta…
p.82
Des exemples d’utilisation de cartes de contrôle mobiles sont présentés ci-dessous.
p.83
Note : Une telle démarche de suivi des tendances est applicable à d’autres actions de surveillance, par exemple la surv…
p.83
Les points à surveiller concernent : a) Les points de maîtrise liés aux bonnes pratiques générales d’hygiène (PrP), afi…
p.83
- les dispositions à prendre en cas de non-conformité (corrections à apporter au produit et actions correctives pour év…
p.83
fabrication (continu ou discontinu). Des informations peuvent se trouver dans les Recommandations de l’AFSSA pour l’éla…
p.83
Lorsque cette surveillance est assuré par des analyses, celles-ci peuvent être effectuées au sein d’un laboratoire inte…
## **1.3 - Enregistrement des actions de surveillance**
p.84
## **1.3 - Enregistrement des actions de surveillance**
p.84
- Toute action de surveillance mise en place fait l'objet d'un enregistrement (fiche de contrôle, bulletin Même si la p…
p.84
de manière à ne pas expédier de lots non conformes aux exigences réglementaires, à ses propres exigences et à celles du…
p.84
par l’encadrement ainsi que par des enregistrements spécifiques à certains points particuliers. Ce respect est évalué p…
p.84
Même si la présentation des enregistrements de surveillance est moins propre, les informations sont notées directement …
p.84
- le résultat (chaque fois qu'il est possible, le résultat est quantifié : éviter les notations du type « bon », « acce…
p.84
Pour que les opérateurs sachent si un lot a été contrôlé ou non avant utilisation à l’étape suivante, tout lot contrôl…
p.84
Avant expédition, si possible, le professionnel met en place une procédure, de manière à ne pas expédier de lots non co…
p.84
Pour ce faire, le professionnel utilise les éléments de traçabilité et de surveillance dont il dispose. Lors de l’appli…
## _**3 - Maîtrise des non-conformités**_
p.85
## _**3 - Maîtrise des non-conformités**_
p.85
Lorsque les résultats des actions de surveillance (PrP, PrPO, CCP) ne sont pas conformes aux critères d’acceptation déf…
p.85
ce guide. La reconnaissance des non-conformités est réalisée par des personnes qualifiées, qui ont reçu une formation a…
p.85
sécurité des produits, lors des actions d’amélioration, des revues de direction, etc. Ces opérations sont relevées dans…
p.85
Deux cas sont à envisager :
p.85
Dans tous les cas, une analyse des causes est réalisée pour éviter que la même non-conformité se reproduise. Lorsque ce…
## _**4 - Procédure de retrait ou de rappel**_
p.86
## _**4 - Procédure de retrait ou de rappel**_
p.86
Le professionnel définit, s’appuyant sur les mesures d’identification et de traçabilité mises en place, la manière dont…
p.86
les informations correspondantes, qu'ils ont mis en œuvre les mesures définies, etc. Un bilan de la crise sera réalisé.…
p.87
|Le plan de surveillance mis en place dépend de la taille de l’entreprise, des produits fabriqués, des technologies ut…
## **- MNG 3 DOCUMENTATION**
p.88
## **- MNG 3 DOCUMENTATION**
p.88
**1. Documenter les décisions prises 2. Archiver l’ensemble des documents et enregistrements 3. Disposer d’une procédur…
p.88
disposent d’une procédure documentée pour approuver, diffuser, revoir, identifier, gérer, etc. les documents nécessaire…
p.88
> 61 Voir aussi § 4.2 de la norme NF EN ISO 22000.
p.89
ELÉMENTS DE § DE LA DOCUMENTS RÉPONSE NORME Description des étapes de processus et des mesures de maîtrise Opérations 7…
p.89
d'évaluation / qualification, - les enregistrements des contrôles, par exemple : - contrôles à réception (conformité pa…
p.89
Les enregistrements constituent les éléments de preuve démontrant que la qualité hygiénique requise est obtenue et que …
p.89
- résultats des analyses microbiologiques et physico-chimiques (produits, conditionnement, emballage, …), etc.,
p.89
- les enregistrements des contrôles des procédures de nettoyage - désinfection (check-list, résultats des analyses micr…
p.89
- le contrat et le plan de dératisation / désinsectisation et les certificats correspondants (où, quel type d’appât, re…
p.89
- les rapports d’audit, les comptes rendus de revue de direction, etc.
p.90
**Le délai d'archivage des enregistrements de surveillance et de traçabilité relatifs à une production déterminée est d…
p.90
|**Le délai d'archivage des enregistrements de surveillance et de traçabilité relatifs à une production**<br>**détermin…
p.90
raisonnablement prévisibles<br>La justification et le résultat de la détermination du niveau acceptable de danger pour …
p.90
62 Par exemple, s’il s’agit d’un ingrédient pour la fabrication de produit surgelé ou appertisé, cette durée d’archivag…
p.92
Les fiches qui suivent décrivent les bonnes pratiques générales d’hygiène (Programme prérequis (PrP) au sens de la norm…
p.92
Lorsque ces bonnes pratiques générales sont en place, les opérations et mesures de maîtrise associées aux activités de …
p.92
activités de production pourront être définies (voir la partie relative aux processus de réalisation, plus loin dans ce…
## **- SUP 1 ACHATS**
p.93
## **- SUP 1 ACHATS**
p.93
**1. Travailler avec des fournisseurs (produits ou services) connus ou évalués.** - **Procédure d’évaluation des fourni…
p.93
professionnel ne s’approvisionne, dans la mesure du possible, qu’auprès de fournisseurs susceptibles de respecter ses e…
p.93
La qualité sanitaire des matières premières étant primordiale pour la sécurité des produits finis, le professionnel ne …
p.93
Il en est de même pour l’ensemble des achats, qu’il s’agisse de produits (matières premières, conditionnements et embal…
p.93
On distingue deux catégories de fournisseurs :
p.93
1. Les fournisseurs habituels, avec lesquels le professionnel possède des relations établies : l’historique des relatio…
p.94
2. Les nouveaux fournisseurs : le professionnel met alors en œuvre divers moyens pour acquérir la confiance appropriée …
## **Exemples de critères d’évaluation des fournisseurs**
p.94
## **Exemples de critères d’évaluation des fournisseurs**
p.94
- capacité à répondre aux exigences du cahier des charges et particulièrement celles relatives à la sécurité, la salubr…
p.94
etc.), incluant les éléments relatifs à la traçabilité, - les spécifications (exigences réglementaires, niveau de conta…
p.94
64 Les niveaux de contamination définis peuvent concerner les dangers identifiés pour le produit lors de l’analyse des …
## _**2 - Approvisionnements**_
p.95
## _**2 - Approvisionnements**_
p.95
**2.1 - Exigences 2.1.1 - Approvisionnement des ingrédients** Les plats préparés réfrigérés se caractérisent entre autr…
p.95
est donc conduit à définir ses propres critères pour atteindre une qualité microbiologique satisfaisante dans le produi…
p.95
Elles sont particulièrement importantes et sont définies pour chaque matière individuellement. Le barème de cuisson et …
p.95
> 65 Pour les établir, le professionnel peut utiliser le chapitre relatif aux dangers (voir GEN 4).
p.96
à être suffisamment aérées ; les denrées alimentaires ne sont pas transportées avec des produits non alimentaires ; - e…
p.96
préservée, compte tenu des contraintes technologiques et des caractéristiques du produit. Le fabricant indique notammen…
p.96
est disponible sur le site Internet : http://www.ania.net/fr/dossiers-ania/qualite-nutrition/qualite.htm.
p.96
L’eau douce qui est utilisée dans les ateliers peut provenir du réseau ou d’un forage[[66]] , à condition de
p.96
Les matériaux destinés à entrer au contact des denrées alimentaires respectent les exigences réglementaires et notammen…
p.96
notamment le principe d’inertie vis à vis des produits avec lesquels ils sont au contact. Ils ne les contaminent
p.96
Le fabricant informe son fournisseur des conditions et limites d'utilisation des matériaux de conditionnement (film, ba…
p.96
Le professionnel peut aussi s’inspirer des fiches relatives aux matériaux au contact, sur le site Internet de la DGCCRF…
p.97
De ce fait, la DLC est réévaluée en cas de modification d'une des caractéristiques du matériau de conditionnement.
p.97
_c) Propreté microbiologique_ La propreté microbiologique des matériaux de conditionnement utilisés est importante pour…
p.97
respect de la réglementation, en fonction de ses procédés, de l’utilisation de ses produits, etc. **2.1.5 - Produits de…
p.97
Lorsque le produit est conditionné hermétiquement, la bonne étanchéité du conditionnement final (microfuites) est une c…
p.97
Les produits (détergents, désinfectants) pour le nettoyage et/ou la désinfection des matériaux au contact des denrées a…
p.97
Il est important d’être informé sur les éventuelles incompatibilités entre détergent et désinfectant (efficacité) et en…
p.97
- incompatibilités entre produits ou avec matériel
p.98
- conditions d’utilisation : temps d’application, action mécanique, concentration du produit, température d’utilisation…
p.98
surveillerr la bonne application des exigences et mesures préventives décrites dans le cahier des charges[[70]] . Ils s…
p.98
limité à des utilisations bien particulières (cf. arrêté du 8 septembre 1999 sur les produits de nettoyage). Les produi…
p.98
La réception de matières premières pouvant être source de contamination croisée se fait de manière à minimiser ce dange…
p.98
Lorsque cela est prévu par le plan de surveillance, c’est à ce moment que les échantillons sont prélevés pour la réalis…
p.98
Les contrôles à réception permettent de surveillerr la bonne application des exigences et mesures préventives décrites …
p.98
- la méthode d'identification du lot des matières premières permettant en particulier une bonne gestion de celles-ci et…
p.98
- le bon de livraisons, les documents associés tels que prévus dans le cahier des charges accepté par le fournisseur, n…
p.98
70 Si le fabricant n’a aucune connaissance sur les mesures de maîtrise de son fournisseur (cas des achats « spots », pa…
p.99
- l'étiquetage des matières premières ;
p.99
- la température des produits (≤ 2 °C pour les poissons frais, � 4 °C pour les produits réfrigérés, ≤ - 18 °C pour les …
p.99
cahier des charges n’est pas démontré) sont identifiées et entreposées séparément des autres produits. Leur devenir fer…
p.99
nature à empêcher leur détérioration, et à les protéger contre toute souillure, notamment par des contaminations croisé…
p.99
En dehors des contrôles immédiats (voir ci-dessus), d’autres contrôles sont réalisés de manière systématique ou aléatoi…
p.99
Dans le cas d’un nouveau fournisseur, il est déconseillé de passer le lot sur les chaînes de fabrication avant que les …
p.99
L’enregistrement des observations et contrôles effectués à réception ou sur les produits prélevés à réception permet d’…
## **2.4 - Entreposage/stockage des matières premières**
p.99
## **2.4 - Entreposage/stockage des matières premières**
p.99
Les matières premières alimentaires sont stockées le plus rapidement possible après réception dans des locaux permettan…
p.99
Les emballages, produits de nettoyage et désinfection, etc. sont entreposés dans les zones appropriées (les locaux de r…
p.99
Les matières premières réfrigérées sont maintenues à la température définie par le fournisseur (� 4 °C, en général, � 2…
p.99
Lors de leur entreposage dans l'établissement, les différents produits sont maintenus dans des conditions de nature à e…
p.99
71 Il s’agit d’un critère de conformité au moment de la consommation ; les critères d’acceptation à réception par le fa…
p.100
- la glace est entreposée dans des conditions telles qu’elle soit protégée de toute contamination et qu’elle conserve s…
p.100
- les barquettes plastiques, films, … sont stockés de manière à ce qu’ils ne se salissent pas (aire spécifique, stockag…
p.100
les conditions du chargement, les délais de transport, **3.2 - Laboratoire** Lorsqu’il est fait appel à un laboratoire …
p.100
Une bonne gestion des stocks assure un renouvellement régulier de l’ensemble des matières premières et évite le séjour …
p.100
premier les produits ayant la durée de vie résiduelle la plus courte.
p.100
Les matières premières qui comportent une DLC ou une DLUO sont utilisées avant cette date.
## _**3 - Prestations de service**_
p.100
## _**3 - Prestations de service**_
## **3.1 - Transport**
p.100
## **3.1 - Transport**
p.100
Les moyens de transport utilisés (matières premières ou produits finis) sont conformes aux exigences réglementaires. Le…
## **3.2 - Laboratoire**
p.100
## **3.2 - Laboratoire**
p.100
Lorsqu’il est fait appel à un laboratoire extérieur pour la validation ou la vérification, le laboratoire est accrédité…
## **3.3 - Autres prestations**
p.100
## **3.3 - Autres prestations**
p.100
Ceci concerne tous les prestataires extérieurs qui sont amenés à intervenir dans l’entreprise et qui peuvent avoir un r…
p.100
- Entreprise de nettoyage des tenues, des locaux, etc.
p.100
> 72 Le décret n° 64-949 du 9/09/1964 modifié sur les denrées surgelées tolère, pendant le transport, de brèves variati…
p.101
Les prestations, conditions d’intervention, etc. sont aussi définies dans un cahier des charges, sur la base de ce qui …
p.101
> **3.4 - Sous-traitance de certaines activités de production** Lorsque certaines activités de production sous-traitées…
p.101
d’équipements spécialement conçu pour une activité, une démarche de conception est réalisée par le fabricant d’équipeme…
p.101
l’EHEDG (European Hygienic Engineering and Design Group) : http://www.ehedg.org/index.php?lang=fr.
p.101
mesure de démontrer que les mesures qu’il applique permettent d’obtenir le niveau de sécurité attendu pour les produits…
p.101
La conformité des prestations fournies avec le cahier des charges font l’objet d’une surveillance, par exemple efficaci…
p.101
Les équipements et petits matériels sont un des éléments à prendre en compte lors de l’analyse de dangers. Pour tout éq…
p.101
Note : dans le cas d’achat d’équipements d’occasion (ou transfert de site), le nettoyage et la désinfection des e : dan…
p.102
Les matériaux destinés à entrer au contact des denrées alimentaires et constitutifs des équipements respectent les exig…
p.102
Le fournisseur doit être en mesure de fournir des attestations de conformité[76] à la réglementation relative à l’aptit…
p.103
|ENREGISTREMENTS<br>|Fiche fournisseur<br>Cahiers des charges<br>ou Fiches techniques<br>Bon de livraison<br>Fiche de r…
## **- SUP 2.1 ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL**
p.104
## **- SUP 2.1 ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL**
p.104
**1. Implantation des locaux dans une zone non susceptible d’être source de contamination des produits, ou mise en plac…
p.104
par ces activités, − les effets de et sur l'environnement de l'activité qui va être développée. Des informations intére…
p.104
Les locaux, les installations (chambres froides, par exemple), les équipements (canalisations, installations frigorifiq…
p.104
78 Ce site Internet a été lancé par le Ministère de l’Agriculture, la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie et la Mut…
p.105
- PRINCIPE DE LA MARCHE EN - _**1 - Règles de base**_ AVANT - " **Marche en avant** "[79] (notamment dans les ateliers …
p.105
prolifération bactérienne de pathogènes provenant d’une recontamination lors de ces opérations ; c’est aussi dans cette…
p.105
o flux des déchets : circuit pour les déchets (emballages de matières premières, déchets de préparation,
p.105
- contamination croisée (à prendre en compte pour la finition des locaux) ou du risque de prolifération ou
p.105
o Zone A ou zones microbiologiquement maîtrisées : zones dans lesquelles sont manipulés des : zones dans lesquelles so…
p.105
> 79 Lorsque la marche en avant n’existe pas dans l’espace, des mesures appropriées doivent être prises pour limiter le…
p.106
− Les alentours des bâtiments (voies d'accès et aires desservant les bâtiments) sont réalisés en dur de manière à être …
p.106
aux chocs, résistance aux produits de nettoyage/désinfection, roulage et pression, imperméable, … o conditions spécifiq…
p.106
installations, locaux et**_ un des principaux risques pour les _**équipements des locaux**_ aliments est l’émission dan…
p.107
Les matériaux de construction sont choisis en tenant compte des éléments suivants :
p.107
- résistance suffisante pour un usage professionnel : résistance aux chocs, résistance aux produits de nettoyage/désinf…
p.107
est suffisante pour maintenir des conditions hygiéniques de fabrication. Les faux plafonds dans lesquels circulent les …
## **3.1 - La finition des locaux et installations**
p.107
## **3.1 - La finition des locaux et installations**
## **3.1.1 - Parois**
p.107
## **3.1.1 - Parois**
p.107
Les parois (plafonds, murs, sol) sont en matériaux non poreux, non contaminants, résistants aux chocs. Ils ont une surf…
p.107
_b) les murss_ Les angles formés par les murs, les murs et le sol et les murs et les plafonds sont jointifs pour ne pas…
p.107
_c) les plafonds_ La hauteur sous plafond des locaux est suffisante pour maintenir des conditions hygiéniques de fabric…
p.107
_d) les portes_ Il est souhaitable que les portes se ferment automatiquement et soient jointives. Dans les zones microb…
p.108
Dans les zones microbiologiquement maîtrisées (zone A), il n‘y a pas de fenêtres, mais éventuellement des hublots étanc…
p.108
°C, sauf dans les zones de traitement thermique. Dans les zones microbiologiquement maîtrisées (zone A), la température…
p.108
Leur agencement et leurs finitions sont de nature à empêcher l’accumulation de saleté (éloignement suffisant du mur, s…
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Ils sont faciles à nettoyer et n‘entravent pas les opérations de nettoyage et désinfection. Les escaliers, cages d'asce…
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Les escaliers, cages d'ascenseur, équipements et accessoires tels que plates-formes, échelles, goulottes,
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Les locaux sont conçus et équipés de telle façon que leur température permette de maîtriser la prolifération microbienn…
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80 Pour la réalisation de l’éclairage, le fabricant peut trouver des informations utiles sur le site de l’INRS (http://…
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81 La valeur EMI indiquée en exemple tient compte d’une hétérogénéité d’éclairement de 90 %, et d’un coefficient de vie…
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Salles de travail � 200 lux � 220 lux 300 lux Autres zones � 120 lux � 120 lux 160 lux Les ampoules et appareils dispos…
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du réseau). risques de contamination des conduites d'eau potable. La _glace_ est fabriquée à partir d'eau potable ; ell…
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processus de transformation des aliments ne présente pas de risque de contamination pour les aliments. **3.2.2 - Air co…
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Elle est acheminée par des canalisations entièrement distinctes, facilement identifiables, repérées de préférence par u…
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L'air comprimé entrant en contact avec les aliments ou avec les surfaces en contact avec les aliments est filtré et/ou …
## **3.2.3 - Evacuation des effluents et des déchets**
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## **3.2.3 - Evacuation des effluents et des déchets**
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Les établissements disposent d'un système efficace d'évacuation des effluents et des déchets, qui est maintenu en perma…
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aux égouts, toutes les mesures précédentes deviennent indispensables. _b) Déchets_ La quantité d’eau utilisée dans les …
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une entreprise spécialisée. de contrôle. – 103 –
## **3.2.4 - Ventilation**
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## **3.2.4 - Ventilation**
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Une ventilation adéquate est prévue pour maintenir une température adaptée et remplacer l'air vicié. Elle limite égalem…
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compris les filtres) selon les prescriptions données par le fournisseur, d'une surveillance continue de l'état de colma…
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Il est souhaitable que les chauffeurs puissent accéder à des sanitaires sans passer par les aires de réception, ni de p…
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Les locaux d'entreposage permettent de respecter le principe de la "marche en avant" (éviter tout croisement avec les p…
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Des locaux d'entreposage spécifiques pour chaque produit (matières premières, produits semi-finis, produits finis) sont…
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Les locaux d'entreposage sont conçus de manière à être facilement nettoyés, à éviter l'accès des nuisibles et à fournir…
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C) ou non. Aucun emballage, aucun produit emballé n’entre dans un atelier de préparation. Les _locaux de déconditionnem…
## **Recommandations pour les systèmes de refroidissement :**
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## **Recommandations pour les systèmes de refroidissement :**
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- remplacer l’éthylène-glycol par du propylène-glycol[83] ;
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- utiliser un liquide coloré pour mieux détecter les fuites ;
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- utiliser des doubles boucles sur les enveloppes de refroidissement, si possible, pour éviter le contact direct avec l…
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ou de cellules qui permettent d'appliquer les méthodes de refroidissement rapide, lorsque nécessaire (en cas de traitem…
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Les installations de décongélation sont maintenues parfaitement propres. Il faut prévoir un système d'écoulement des ex…
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Des produits appropriés pour se laver et un dispositif hygiénique de séchage à usage unique sont prévus. Lorsque des se…
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Des écriteaux rappellent au personnel le besoin de se laver les mains après avoir fait usage des toilettes.
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Les vestiaires des personnes travaillant dans les zones microbiologiquement maîtrisées (zone A) sont séparés et l’accès…
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Les lavabos dans les zones de travail sont à commande non manuelle et munis de conduites d'évacuation
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|ENREGISTREMENTS<br>|Plan d’implantation<br>Fiche de non conformité<br>Plan des locaux<br>Fiches de formation<br>|Descr…
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|ENREGISTREMENTS|Descriptif des locaux<br>|Descriptif des locaux<br>Carnet de maintenance<br>|Descriptif des locaux<br>…
## **- SUP 2.2 MAÎTRISE DES NUISIBLES**
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## **- SUP 2.2 MAÎTRISE DES NUISIBLES**
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**pour la maîtrise des nuisibles 1. Locaux conçus pour éviter les entrées et les implantations de nuisibles 2. Equipeme…
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: appareils électriques, ultrasons, …) et sans risques pour la sécurité et l'acceptabilité des produits. Ces mesures ne…
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||**enregistrement**<br>|rapport d'inspection,<br>rapport de traitement<br>curatif et validation<br>de l'efficacité (ex…
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nu<br>|intérieur + identifié<br>(numéroté)<br>|intérieur + identifié<br>(numéroté)<br>en générale<br>couverture de 80 à…
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|ENREGISTREMENTS<br>|Descriptif des locaux<br>Cahier de maintenance<br>Descriptif des locaux<br>Cahier de maintenance<b…
## **- SUP 2.3 MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS**
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## **- SUP 2.3 MATÉRIELS ET ÉQUIPEMENTS**
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**1. Matériels conçus pour éviter les risques de contamination croisée** - **Matériaux résistants, lisses et faciles à …
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les matériels sont conçus[[85]] et réalisés de façon à en permettre le nettoyage et la désinfection aisés, efficaces et…
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Les équipements et les matériels sont conçus[[85]] et réalisés de façon à en permettre le nettoyage et la désinfection …
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85 Des normes relatives à l’aptitude au nettoyage et à la désinfection des équipements et matériels sont définies par l…
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Dans les zones microbiologiquement maîtrisées (zone A), l'équipement conçu pour la manipulation des produits traités th…
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conçus pour rester le plus propre possible (bandes continues en L’utilisation de bandes caoutchouc, « lanières » proche…
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Dans le cas d’utilisation d’eau de forage ou de recyclage, les matériels et équipements de traitement de l’eau sont équ…
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Les matériaux et les produits de traitement : conformément aux dispositions des articles R. 1321-49 et R. 1321-51 du co…
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- dans les installations nouvelles ou parties d'installations faisant l'objet d'une rénovation, y compris en amont des …
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- des produits et procédés de traitement d'eau conformes aux dispositions de l'article R. 1321-50 du CSP.
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De plus, il est nécessaire que des dispositifs de surveillance (capteurs) soient utilisés en cas de traitement de l'eau…
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Elles sont construites dans un matériau[[86]] résistant aux chocs et à la corrosion. Elles sont faciles à nettoyer et
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Les équipements dans lesquels des mélanges sont effectués sont conçus en fonction des quantités et ingrédients à traite…
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La détection des corps étrangers peut se faire en amont, sur les matières premières dans le cadre des relations clients…
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> 86 Les tables ou tablettes de découpe en matériaux de synthèse doivent être régulièrement rabotées.
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- les trieurs optiques,
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- les détecteurs par rayon X et ultrason. Le réglage de ces matériels permet de définir les limites de détection. Des m…
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pour les autres ingrédients. propres. Il faut prévoir, le cas échéant, un système d'écoulement des exsudats de décongél…
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évacué d’une manière appropriée._ » (extrait du Règlement (CE) n° 852/2004)
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utilisation de matériels de couleur (tapis de convoyage bleu), maintenance préventive, état de vieillissement, etc.
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La décongélation peut se faire notamment selon l'une des techniques suivantes, sous réserve d’une validation des paramè…
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Les appareils de traitement thermique sont maintenus en bon état de marche, nettoyés et désinfectés. Tous les appareils…
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La température des équipements de traitement thermique n’est pas toujours homogène ; il est utile d’établir une cartogr…
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du lot. L'utilisation d'appareils de cuisson - refroidissement permet de supprimer les attentes entre ces deux opératio…
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et maintenues. 88 Dans le cas de pièces ou de conditionnements de taille importante, cette valeur cible de 2 heures ne …
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Le matériel de refroidissement est capable d'extraire rapidement la chaleur de la quantité maximale d'aliments suscepti…
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**2.9 - Equipements de surveillance et d'enregistrement de la température et autres mesures** Outre les spécifications …
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- les températures et autres conditions du microenvironnement nécessaires pour assurer la sécurité et la salubrité des …
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89 Pour les chambres en froid positif, il n’est pas obligatoire d’avoir un enregistreur de température, bien que ce soi…
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Ces équipements sont régulièrement calibrés avec un étalon lui-même étalonné (au moins une fois par an) par une entrepr…
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**2.10 - Matériels de manutention** Les matériels et les équipements utilisés pour la manutention et le transport des p…
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nettoyage des locaux. Ce matériel est adapté et fiable ; il permet de respecter les concentrations de détergents et de …
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|ENREGISTREMENTS<br>|Fiche de maintenance<br>|Fiche d’équipement<br>Fiche de maintenance<br>|Fiche d’équipement<br>|Fic…
## **- SUP 2.4 MAINTENANCE**
p.126
## **- SUP 2.4 MAINTENANCE**
p.126
**Conditions à respecter lors de la maintenance**
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**1. Avoir un plan de maintenance préventive 2. Gérer les risques liés aux opérations de maintenance (corps étrangers, …
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personnel en charge de la maintenance est spécialement formé. **Exemples d’équipements ou matériels pour lesquels la ma…
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Un plan de maintenance préventive est établi pour tous les locaux, installations, équipements (par exemple, systèmes de…
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- les méthodes de surveillance, d'entretien, de réglage des équipements (ventilation, réfrigération, …) et matériels,
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Ce plan est défini en fonction des recommandations du fabricant, de l’impact sur la sécurité et la salubrité des produi…
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- réalisable ou non en présence de produits (de préférence réaliser les opérations de maintenance, notamment préventive…
## _**2 - Les opérations de maintenance**_
p.127
## _**2 - Les opérations de maintenance**_
p.127
Le personnel de maintenance respecte des règles d’hygiène spécifiques, notamment en matière de circulation dans les ate…
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matériels Objet Type de contrôle Méthode** Parois, sols, plafonds Ecaillage, fissures, Contrôle visuel Thermomètre enre…
p.127
Les opérations de maintenance font l’objet d’une surveillance : examen visuel, mesures, etc., ainsi que comportement de…
## _**5 - Vérification du plan de maintenance**_
p.128
## _**5 - Vérification du plan de maintenance**_
p.128
L’efficacité du plan de maintenance fait l’objet d’une réévaluation (vérification) en tenant compte des divers éléments…
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|ENREGISTREMENTS<br>|Fiche de maintenance<br>|Fiche de maintenance<br>Fiche de production<br>||Fiche de maintenance<br>…
## **- SUP 2.5 NETTOYAGE ET DÉSINFECTION**
p.130
## **- SUP 2.5 NETTOYAGE ET DÉSINFECTION**
p.130
**Conditions à respecter lors du nettoyage et de la désinfection**
p.130
**1. Définir et appliquer un plan de nettoyage et désinfection 2. Ne pas réaliser les opérations de nettoyage et désinf…
p.130
chambres froides, les produits ne sont pas entreposés à même le sol afin de faciliter les opérations de nettoyage. Si l…
p.130
Ces deux actions peuvent être séparées ou simultanées, ayant été précédées systématiquement d'un prélavage pour enlever…
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Les produits (détergents, désinfectants) pour le nettoyage et la désinfection des matériels au contact des denrées alim…
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- liste positive pour les détergents[91] ,
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- autorisation pour les désinfectants. Depuis l’entrée en application de la directive 98/8/CE sur les biocides, la mise…
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travail à effectuer, la compatibilité avec les matériaux de ces équipements et installations, etc. Par ailleurs, pour é…
## **Principaux produits de nettoyage et désinfection**
p.132
## **Principaux produits de nettoyage et désinfection**
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Liste des principes actifs antimicrobiens les plus courants (désinfection) :
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- acide peracétique - aldéhydes - Ammoniums quaternaires Chaque substance active possède un spectre d'action différent …
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**Exemple de méthodes de nettoyage - désinfection** 1. Le nettoyage - désinfection séparé : les opérations ont lieu suc…
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et tout le matériel sont convenablement traités. Ils incluent également le nettoyage et la désinfection de l'équipement…
p.133
tâches, - les méthodes et la fréquence de nettoyage et de désinfection, - les procédures de suivi, … Le plan de nettoya…
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Le plan de nettoyage et désinfection fait l’objet d’une validation. (Voir « Exemples de critères microbiologiques pour …
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de substances allergènes, cette validation peut nécessiter des analyses chimiques spécifiques (analyse d’ADN par exempl…
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Voir « Exemples pour la définition du plan de nettoyage et désinfection » en fin de ce chapitre.
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|**_4 - Réalisation des opérations de nettoyage et désinfection_**<br>Les locaux, les installations (éclairage des atel…
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groupes réfrigérants, etc.)<br>et les matériels sont régulièrement nettoyés et éventuellement désinfectés en conformité…
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autre moment si les<br>circonstances l’exigent, les sols et les murs des zones de manipulation des produits sont nettoy…
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spécialement formé.<br>Des enregistrements (utilisation de cahiers de nettoyage) facilitent le suivi de ces opérations.…
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93 Le suivi de l’évolution de la flore totale permet d’identifier éventuellement une dérive latente (accumulation de sp…
## _**6 - Vérification de l’efficacité du nettoyage et de la désinfection**_
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## _**6 - Vérification de l’efficacité du nettoyage et de la désinfection**_
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Le programme de nettoyage - désinfection est revu régulièrement ; le suivi des résultats de surveillance permet aussi d…
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concentration des produits, température d’application, pression, fréquence, etc.) et l’adapter si nécessaire.
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- Ces vérifications sont enregistrées (rapports, compte rendu de réunion, etc.). (Voir « Exemples de critères microbiol…
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|**Exemples pour la définition du plan de nettoyage et désinfection**|**OPÉRATIONS PONCTUELLES**<br>**(PRP OPÉRATIONNEL…
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|**OPÉRATIONS PONCTUELLES**<br>**(PRP OPÉRATIONNEL- PRPO) **<br>(réalisé par les opérateurs)<br>|**FRÉQUENCE**<br>|||Lo…
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|**Exemple de bonnes pratiques générales d’hygiène pour le nettoyage et la désinfection**|ENREGISTREMENTS<br>|Fiche de …