GBPH céréales, oléagineux et protéagineux

Lé ~~gis~~ lation et réglementation GUIDES DE BONNES PRATIQUES D’hygiène

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**Collecte, stockage, commercialisation et transport de céréales, oléagineux et protéagineux**

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# **Guide de bonnes pratiques d’hygiène pour la collecte, le stockage, la commercialisation et le transport de céréales…

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Ouvrage édité par la DILA disponible à la commande sur

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http://www.ladocumentationfrancaise.fr/ Dans RECHERCHE, renseigner : 9782110767530

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_Ce fichier PDF a fait l’objet d’une signature électronique, toute modification invalide cette authentification._

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ISSN : en cours ISBN : 978-2-11-076902-2

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**Direction de l’information légale et administrative** Les éditions des _**Journaux officiels**_ tél. : 01 40 15 70 10…

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**AVIS AUX PROFESSIONNELS DE L’ALIMENTATION relatif aux guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des princ…

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denrées alimentaires ou aliments pour animaux qu’il concerne, doivent aider au respect des règles d’hygiène fixées selo…

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la mise en œuvre doit aboutir à la maîtrise des dangers identifiés dans le respect des exigences réglementaires. Il pré…

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Vu les dispositions des règlements (CE) n[[o]] 852/2004 du 29 avril 2004 relatif à l’hygiène des denrées alimentaires e…

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Des guides de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP devraient couvrir, d’une part, l’ensemble…

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il doit prendre en compte tous les dangers qu’il y a lieu de prévenir, d’éliminer ou de ramener à un niveau acceptable …

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Pour les denrées alimentaires et/ou les aliments pour animaux et les activités entrant dans son champ d’application, le…

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- soit par voie de la normalisation.

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Pour leur élaboration, les éléments suivants sont pris en compte :

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– pour les denrées alimentaires : les objectifs et les exigences essentielles des articles 3, 4 et 5 du règlement (CE) …

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par les ministres à l’avis scientifique de l’Agence française de sécurité sanitaire des aliments (AFSSA). Elle évalue l…

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la Commission européenne. Les guides élaborés conformément à la directive 93/43/CEE restent applicables dès lors qu’ils…

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**Avis de validation d’un guide de bonnes pratiques d’hygiène et d’application des principes HACCP** NOR : _EFIC1222650…

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|Ce guide a été rédigé par un groupe de travail émanant des opérateurs de collecte/stockage/commerce, aux| |---| |compé…

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(75) Jean-Louis FRAPIN Directeur général ETS HAUBOIS (53) Corinne GABIOT Responsable Qualité INTERVAL…

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|**SOMMAIRE**| |---| |**INTRODUCTION ..................................................................................…

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**PARTIE II APPLICATION DU SYSTEME H.A.C.C.P. (ANALYSE DES DANGERS, POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAITRISE) AUX ORGANISME…

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## _**Collecte, stockage et commerce des grains et des graines en France**_

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Sur une production nationale annuelle de grains et de graines de l'ordre de 70 Millions de tonnes (total céréales et ol…

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Les collecteurs permettent le regroupement et la mise a disposition a toute époque de année de lots et qualités réponda…

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La qualite et les caracteristiques des grains recoltes réesultent de |’influence.de facteurs varies, dont certains (cli…

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## _**Positionnement des opérateurs du commerce dans la filière agroalimentaire**_

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de présence fortuite d’ingrédients allergenes. Ceux'-ci doivent identifier si certains de leurs débouchés ont des ex…

Fragment 39 legende_image

**Dans la suite du guide, on entendra par « grains » et « produits dérivés » Pensemble des prodults listés en annexe 2…

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Les bonnes pratiques d’hygienes recommandeées et l’analyse des dangers proposée dans ce guide sont valables pour les cé…

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_**Les exigences réglementaires**_ L’Union européenne a procede a une refonte de l’ensemble de sa legislation alimentai…

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Les bonnes pratiques exposces dans le présent guide sont issues de l’application de la methode HACCP et repondent aux| …

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Ce guide constitue **un outil de progrès** qui accompagnera les opérateurs de la collecte, du stockage, de la commercia…

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## _**Liste des dangers**_

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Les differents dangers €voques dans ce guide et qui peuvent etre maitrises par des pratiques hygieniques et/ou par V’et…

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|Edité par la DILA|Edité par la DILA|Edité par la DILA|Edité par la DILA|Edité par la DILA|Edité par la DILA| |---|---|…

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à** **utilisation «| d’eau** **propre »** Edité par la DILA|Toxicité Edité par la DILA|OS : Installation ut…

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DILA|**OS : Fuite du matériel de** **désinsectisation,** **mauvais réglage,** **traitement inadapté,** **su…

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- NB : - par personnel, on entend le personnel de |’entreprise ou tout autre intervenant

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- origine du danger : Ag = agriculteur OS = Organisme stockeur Env. = environnement

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Chaque opérateur doit faire **étude des dangers lies a ses debouches et son environnement** afin d’assurer la sécurité …

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En ce qui concerne les résidus de produits phytopharmaceutiques autres que les résidus d’insecticides de stockage, les|…

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Ce guide doit constituer une base pour l’elaboration des regles internes a chaque entreprise mais il ne se substitue pa…

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(Coop de France Métiers du Grain, FNA et SYNACOMEX). Dans sa version actuelle, le guide a déjà été révisé une fois, la …

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Les pouvoirs publics prennent en compte |’existence de guides de bonnes pratiques d’hygiene relatifs a une profession|p…

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Lors de la mise en application de ce guide, les opérateurs doivent **revalider en interne** leurs propres dispositions …

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Ce guide peut être utilisé comme un outil de complémentarité en matière de sécurité sanitaire aux démarches de mise en …

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**RECOMMANDATIONS DES BONNES PRATIQUES D’HYGIENE AU NIVEAU DES OPERATEURS DE COLLECTE, STOCKAGE, COMMERCIALISATION ET/O…

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l’organisation générale de |’opérateur. Ce plan vise d’abord la surveillance des principaux dangers sur les principales…

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valider la pertinence de |’analyse des dangers, verifier l’efficacite des mesures de maitrise mises en place, se mises …

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Pour construire son plan de surveillance individuel, l’operateur peut integrer les elements suivants :

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- Le nombre de sites et de cellules,

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- Le volume collecté,

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- Le couple contaminant/produit,

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- L’origine du produit (stockage ferme, champs, silo, ...

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- L’ effet année (conditions climatiques) La zone géographique, L’historique,

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Le débouché les exigences clients . La methode d’echantillonnage et d’analyse utilisee. Le personnel Toutes les disposi…

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les corps étrangers, et aux contaminations croisées pouvant avoir lieu avec les produits chimiques, comme la fuite de p…

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- ; Assurer a l’ensemble du personnel une sensibilisation a l’hygiene.y compris»le personnel temporaire ou| récemment e…

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; Sensibiliser le personnel aux contaminations d’origine humaine y compris le personnel saisonnier, ce qui permettra la…

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- ; Former le personnel responsable de la mise au point et du maintien du systeme HACCP ou de la mise en ceuvrersonnel …

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- E Mettre à disposition du personnel, sur son lieu de travail, des instructions relatives au respect du présent guide …

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- ; Mettre en place des consignes d’entretien pour les services.internes et externes mentionnant le nettoyage| systemat…

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- E Interdire de fumer dans les lheux de manutention et stockage et en rappeler l’obligation par des affiches ou consig…

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- E Sensibiliser le personnel aux problemes qui peuvent etre occasionnes par les travaux d’entretien internes, tels que…

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- ; Sensibiliser le personnel au respect des éventuels délais d’attente apres traitement de la marchandise ou du conten…

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1. Le champ d action Lactivite commerciale concerne principalement |acnat aupres de producteurs agricoles et la vente s…

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l'egard de la_ sécurité sanitaire. Il encourage ses livreurs au respect des bonnes pratiques a hygiene. Les fournisseur…

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## 4. Enregistrement des mouvements

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Le personnel designe applique une procedure denregistrement des mouvements (receptions et expeditions, y compris en tra…

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s’opere notamment par le biais d’actions d’information, de consignes et des cahiers des charges destinés| aux livreurs …

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notamment vis-à-vis des conditions de réception, des critères contractuels ou des teneurs réglementaires. 1 La norme in…

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## 7. Marchandises relevant de régimes spécifiques

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Des mesures appropriées sont mises en ceuvre pour garantir une stricte séparation physique, sur |’ensemble de la chaine…

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et d’enregistrement, les evolutions g des règles et usages commerciaux ainsi que de la législation concernant les seuil…

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relevant d’un regime de commercialisation specifique : tels que les produits issus de l’agriculture biologique, les ue,…

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Afin de limiter les risques de mélange fortuit, des mesures spécifiques doivent être prévues. Dans le cas de circuits n…

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La gestion administrative doit étre adaptee a la pluralite des régimes de marchandises coexistant au sein d’un méme|

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operateur ou d’un méme site : :

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Le personnel traitant des opérations de commercialisation est formé et régulièrement informé sur les procédures de est…

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## _**Chapitre III**_

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_**Recommandations de bonnes pratiques d’hygiene relatives aux operations de collecte /|réception des grains**_ 1. L en…

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_b. Autres transports (transferts internes, enlèvements culture)_ Pour ce type de transport, les règles décrites au cha…

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- E Assurer le bon écoulement des eaux de pluie et de ruissellement.

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- E Mettre en place des pièges à rongeurs aux abords des lieux de stockage des grains et de stockage des déchets. 2. La…

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- ; Encourager les agriculteurs et entrepreneurs a suivre les préconisations du guide de bonnes pratiques d’hygiene en …

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# _**Recommandations de bonnes pratiques d’hygiene relatives aux operations de stockage des grains et produits dérivés*…

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Ce module s’applique aux capacites de stockage détenues en propre par |’operateur. En cas de recours a un prestataire d…

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corps étrangers pouvant contaminer les grains notamment lors de la conception des nouveaux équipements. _b. L organisat…

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autant de sources de contamination. C’est également le cas des corps étrangers tels que les pièces métalliques provenan…

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- ; Prévenir toute contamination croisée des grains par les produits de traitements insecticides, par exemple en entrep…

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- E Mettre en place des moyens pour éviter toute contamination des grains par des rotondicides, par exemple en utilisan…

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- ; Appliquer une maintenance préventive des locaux (toiture, cellule de stockage) de façon à éviter la présence de cor…

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- E Au minimum une fois par an ou après la collecte, nettoyer les locaux de manutention et les galeries afin de limiter…

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au moyen de cheminées, lanterneaux; extracteurs.. - Exemple de procédure de ventilation : Le refroidissement s’effectue…

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animaux familiers ; Pour lutter contre les rongeurs, mettre en place un plan de dératisation. Les appâts doivent être c…

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- : Favoriser |’evacuation de l’air chaud pour prevenir notamment la formation de points de rosée. Cette evacuation| pe…

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Exemple de procédure de ventilation : Le refroidissement s’effectue par paliers successifs et s’échelonne sur plusieurs…

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- ; Nettoyer et désinsectiser, si nécessaire, les locaux de stockage, de manutention et les galeries en contrôlant part…

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- ; Protéger le grain des développements d’insectes en utilisant tous moyens disponibles sur le site (nettoyage, maitri…

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## _c. Le stockage des échantillons_

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- _c. Le stockage des échantillons_ - Les échantillons doivent être conservés dans des conditions appropriées afin de g…

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des casses de materiel pouvant| engendrer des corps étrangers. - E Protéger les fosses contre les intempéries et le rui…

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- Plan de maintenance préventive des équipements sensibles.

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- Enregistrer la maintenance et le nettoyage des équipements.

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- Enregistrer le produit utilisé pour la désinsectisation.

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Les déchets peuvent étre sources de contamination ou d’attraction et de proliferation des insectes et des rongeurs,| ve…

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- E Prevoir l’emplacement de la zone d’entreposage des dechets (cartons, emballages, ferrailles ) dans un endroit physi…

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- E Disposer de conteneurs pour les déchets.

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- E Prevoir |’enlevement des dechets a une fréquence adequate.

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Les residus de travaux d’entretien, comme les pieces metalliques, dus a une absence de protection de la cellule lors de…

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le chantier en fin d’intervention.’intervention.

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_**Chapitre V Recommandations de bonnes pratiques d’hygiene relatives aux operations d’expedition / livraison et de tra…

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de verifier de preference visuellement que| les contenants : - Sont propres, secs, sans odeur et correctement entretenu…

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- Avant de procéder au chargement, les compartiments de.chargements doivent faire l’objet d’un controle par le personne…

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- : Pour les transports affretes par l’operateur aupres de transporteurs exterieurs, les contrats de transport font ref…

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- Les règles de successions de chargement (Cf. annexe 9),

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- la mise a disposition pour chaque materiel de l’enregistrement chronologique ou des documents permettant de retracer …

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conservation de ces documents en adéquation avec ses débouchés. Les bâches utilisées doivent être propres et étanches _…

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- L’opérateur sensibilise son personnel de silo aux risques sanitaires liés aux opérations de transport. de transport.

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## 2. Transport par route

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Le transport routier peut étre effectué par l’operateur agissant pour son propre compte ou par des entreprises de trans…

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- Avant le chargement des produits, tous les résidus visibles du chargement précédent doivent être éliminés à l’exterie…

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- Afin de faciliter la traçabilité, il importe de correctement identifier les contenants.

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- Les éléments de vérification de la conformité du transport aux exigences spécifiées (précédents, nettoyage... sont en…

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- Les bâches utilisées doivent être propres et étanches

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_a) Transports effectués en compte propre par l operateur_

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- ; Verifier la nature du dernier chargement et nettoyer la benne si nécessaire, en cohérence avec l|’annexe 9 du prése…

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- E L’historique des chargements et operations de nettoyage doit étre, pour chaque contenant, enregistre et conserve pa…

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## 3. Transport maritime, fluvial et ferroviaire

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Les mariniers et les wagonniers doivent pouvoir présenter un carnet de bord recensant les voyages successifs (nature de…

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personne qualifiée (transitaire de fret) reconnue comme un inspecteur qualifié des chargements. Ou, en cas de chargemen…

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# **APPLICATION DU SYSTEME H.A.C.C.P.**

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# **(ANALYSE DES DANGERS, POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAITRISE)**

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**AUX ORGANISMES COLLECTEURS/STOCKEURS** _**Chapitre I Presentation de l’etude**_ La seconde partie du guide concerne |…

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La seconde partie du guide concerne |’éetablissement d’un systeme de maitrise et.de surveillance des risques alimentair…

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L’ étude presentee dans la suite du guide constitue une base adaptable a la mise. en ceuvre de la drche H.A.C.C.P. au r…

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Le champ d’application de |’étude concerne la collecte, le stockage, la commercialisation et le transport des céréales,…

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les dangers pouvant nuire à la sécurité du consommateur.

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L’analyse H.A.C.C.P. résulte des travaux d’une équipe aux compétences multidisciplinaires avec l’appui d’experts dans l…

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## 4. Elaboration du diagramme des étapes

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Les étapes de la collecte/stockage des grains sont au nombre de sept et se succèdent de la façon suivante :

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## 6. Condulte de | analyse de dangers

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## _6.1 Liste des dangers_

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Les dangers potentiels pouvant apparaître au niveau de la collecte et du stockage des grains sont les suivants :

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**Nature du danger Exemple de danger** BIOLOGIQUE **Flore :** OU MICRO BIOLOGIQUE - moisissures, carie, _Bacillus cereu…

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annexe 2)cf. annexe 2)) Milieu Atmosphère, zones avoisinantes phère, zones avoisinantes hère, zones avoisinantes , zone…

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Pour |’evaluation des dangers sur les grains au, cours des differentes etapes du diagramme silo, nus avons construit de…

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A chaque étape du diagramme des opérations, les causes des dangers éventuels sont identifiées en utilisant la « méthode…

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- et la probabilité de non détection (D) du danger.

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Ces indices sont quantifiés a l’aide d’une échelle allant de | a 4, sur la base des expériences techniques et| scientif…

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||Gravité(G) Edité par la DILA|Fréquence(F) Edité par la DILA|Détection(D) Edité par la DILA| |---|---|---|---…

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|3 gravité critique courant danger difficilement détectable 4 gravité catastrophique certain dange…

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Se reporter aux grilles d’evaluation utilisees pour l’etude du present guide a l’annexe 5, Dans le cadre de l’analyse d…

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En multipliant les notes attribuées pour la gravité, la fréquence et la probabilité de non détection on obtient un indi…

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Pour chaque cause de danger identifiée, des mesures de maîtrise préventive ont été définies : se reporter aux plans H.A…

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> 3 L’absence de moyen de surveillance en continue (ou a resultat rapide)des lots à réception et à expédition ne permet…

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## **Figure 1 : Détermination des points critiques pour la maîtrise (CCP)**

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Exemple d’arbre de decision permettant de determiner les CCP (repondre aux questions dans |’ordre)

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## **Exemple de reponses selon l’arbre de decision : CCP 3**

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**Q1** : A l’etape de desinsectisation, existe-il une ou plusieurs mesure(s) préventive(s) ? **OUI Q2** : L’étape de dé…

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des moisissures et des mycotoxines de stockage peuvent se développer à partir de grains sains du fait d’°un défaut de p…

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8. 9. et 10. Pour chaque CCP, établissement des limites critiques, diun systeme de surveillance et diactions correctives

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Pour chaque C.C.P. déterminé, le groupe de travail a défini des critères à mesurer et des seuils critiques, des procédu…

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Pequipe H.A.C.C.P. dans le domaine des dangers concernes et aux informations scientifiques et techniques déjà ques déjà

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11. et 12. Definition des moyens de verification et etablissement d>un systeme documentaire>un systeme documentaireun s…

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La verification du systeme H.A.C.C.P. correspond a des dispositions de surveillance de |l’ensemble des elements du

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système. Elle peut comprendre la revue du système HACCP (notamment sur la base des non conformités, des

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reclamations ...), les resultats du pl de surveillance, des audits internes du système HACCP qui peuvent être documente…

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Des enregistrements des actions de surveillance et des mesures préventives et correctives doivent être réalisés. À titr…

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|**PLAN HACCP** **Produit**Céréales/ Oléagineux / Protéagineux **Etape STOCKAGE** | Exemple de docum…

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|**PLAN HACCP** **Produit**Céréales/ Oléagineux / Protéagineux**Etape DESINSECTISATION** Edité par la DILA|**E…

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|**Q.= & = >) <P) SS 7) ve — oma —) — —)**|**| i) dan) = tm fo]** **Champ** Etape clef de maîtrise Ss° 3S oOé&…

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‘Oo a o= a (e) &o a o séchage) == Oo oO bol ise) a. = oO ES °& © a= S =| oO mc oO > oOo —| [o) i>) oO 5o) oO c…

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n —S S ios) — oO so) S ° B 1S}S & S o Edité par la DILA| |---|---|---|---| ||– 33 –|||

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**ANNEXE 1 H.A.C.C.P. NALYSE DE DANGERS (A , POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAITRISE) : LA METHODE** – 35 –

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**H.A.C.C.P. (Analyse de Danger, Points Critiques pour leur Maîtrise) : LA METHODE 1. Généralités et préalables** L'H.A…

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_Constituer fequipe H.A.C.C.P. 2)_ Constituer un groupe de 2 à 8 personnes possédant les compétences nécessaires et con…

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## 2.2. Décrire le produit

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Décrire les matières premières réceptionnées et les produits commercialisés (préparation et traitements réalisés, carac…

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2.3. |dentifier | usage prevu pour le produit Determiner les modalites habituelles dutilisation par Tlutilisateur final…

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principes de la méthode H.A.C.C.P. 2.6. Conduire une analyse de dangers (Principe 1) Recenser tous les dangers possible…

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nest pas le cas, ce nest pas un C.C.P. Au niveau des| C.C.P., des actions de surveillance permettent de s’assurer de la…

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Determiner les modalites habituelles dutilisation par Tlutilisateur final ou le consommateutr| (alimentation animale, m…

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particulières. Identifier les populations à risque (enfants, ...).

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Tenir compte des transformations ultérieures éventuelles (le broyage en meunerie ou en semoulerie élimine les sons et r…

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Décrire précisément toutes les étapes élémentaires du diagramme. Les paramètres de pilotage sanitaires de l'etape doive…

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Vérifier sur le terrain que le diagramme des opérations est exact et complet. Le _Codex Alimentarius_ stipule que « feq…

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Recenser tous les dangers possibles (connus ou envisageables) par « remue-méninges » et par la metnode des 9 M en sappu…

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Pour chaque danger, appliquer l’'arbre ou le logigramme de decision (se reporter a la pge 34, Figure ge 34, Figure 1-Dé…

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De manière pratique, il convient de reporter les C.C.P. dans le diagramme des opérations (se reporter au diagramme page…

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Pour chaque mesure sont définis des critères quantifiables (et donc des limites critiques) qui séparent le produit « co…

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de mal à être détecté, - les moyens disponibles : équipements, budget. L’equipe H.A.C.C.P. devra optimiser la fréquence…

Fragment 223 texte

les documents produits dans le cadre du système HACCP doivent être conservés et archivés (comptes rendus des actions de…

Fragment 224 texte

- les capacites humaines avec les risques d erreur que cela peut entrainer, - - la rarete dexpression du danger : un …

Fragment 225 texte

- les moyens disponibles : équipements, budget. - L’equipe H.A.C.C.P. devra optimiser la fréquence des contrôles en c…

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Etablir les méthodes permettant de vérifier que le système fonctionne correctement. - Plan danalyses initial confirmant…

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# **ANNEXE 2 FICHES DESCRIPTIVES DES PRODUITS** – 39 –

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|||||Edité par la DILA|Edité par la DILA|**Points forts par rapport aux dangers étudiés** **Utilisations principales…

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|Edité par la DILA|Edité par la DILA|**Points forts par rapport aux dangers étudiés** **Utilisations principales**<b…

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# **ANNEXE 3 FICHES DESCRIPTIVES DES ETAPES** – 43 –

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- **Identification de l’étape :** RECEPTION **Finalite de l’éetap :** Assurer la reception, l’agreage et la mise en sto…

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**Types et moyens de contrôles effectués à cette étape :** Documents (bon de livraison de |’adhérent) Contrôle du véhic…

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## **Identification de l’étape :** PRE STOCKAGE

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**Finalite de l’éetap :** Réguler les apports par rapport aux capacités de séchage, tout en limitant les risques d’alté…

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Manutention (chargeur, transporteur à chaîne, transporteur à bandes, élévateur à godets, vis). Cellules de stockage/sto…

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**Identification de l’etape :** SECHAGE **Finalite de l’etape :** Ramener le grain à une teneur en eau qui permette une…

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**�� :** STOCKAGE **�� :** Assurer la conservation des grains **Principaux dang…

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**Identification de l’etape :** DESINSECTISATION **Finalite de l’etape :** Prevenir le developpement d’insectes (traite…

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**Identification de l’étape :** PREPARATION RELATIVE AUX DEMANDES CONTRACTUELLES

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**Finalite de l’etape :**

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Mettre à disposition du client des lots de marchandises conformes aux spécifications réglementaires et contractuelles *…

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Cellule ou boisseau, calibreur, nettoyeur-séparateur. **Types de contrôles effectués à cette étape :** Prise d’échantil…

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## **Identification de l’etape :** EXPEDITION - LIVRAISON

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- **Finalite de l’éetap :** Acheminer les marchandises jusqu’au lieu de transfert de proprieté en respectant ses exigen…

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**ANNEXE 4 LES FICHES DESCRIPTIVES DES DANGERS** – 51 –

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## **FICHES DESCRIPTIVES DES DANGERS**

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Ces fiches presentent les differents dangers mentionnes dans ce guide, soit parce quils sont. pathogenes et/ou toxinoge…

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Ces fiches presentent les differents dangers mentionnes dans ce guide, soit parce quils sont. pathogenes et/ou toxinoge…

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des indicateurs des pratiques hygiéniques.

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Dans un souci de synthèse et de clarté, chaque fiche de danger contient les informations suivantes : nature, origine, c…

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quisyalpplique, quand elle existe. pplique, quand elle existe.

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Quatre types de dangers sont présentés :

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## **Danger physique**

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## **Dangers chimiques**

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## **Dangers biologiques**

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- B _Bacillus subtilis_ et _Bacillus licheniformis_ - **Dangers allergènes**

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## **LES CORPS ETRANGERS**

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- **Nature du danger** f Danger physique **Classification** Dans les contrats commerciaux, la teneur en impuretés figur…

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## **LES METAUX LOURDS**

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**Nature du danger :** Danger chimique **Classification** On parle de “ métaux lourds ” dans le langage courant, mais i…

Fragment 261 texte

au poids a |etat frais : i Plomb : 0.2 mg/kg de céréales y compris le sarrasin et les légumineuses B Cadmium : B 0.1 mg…

Fragment 262 texte

## **Nature du danger :** Danger chimique

Fragment 263 texte

(<100 mg/kg). 100 mg/kg).

Fragment 264 texte

A noter toutefois que certains **éléments traces** , du fait de leur toxicité, sont classés dans cette categorie sans e…

Fragment 265 texte

Cependant, laluminium, larsenic, le mercure, le. plomb et le cadmium ne sont pas. indispensables à la vie. Ce sont des …

Fragment 267 texte

Concernant les matières premières pour **aliments pour animaux** d origine vegetale, |arrete du 12 janvier 2001 ( _JO_ …

Fragment 268 texte

|**LES RESIDUS D’INSECTICIDES DE STOCKAGE** **Nature du danger :**Danger chimique **Classification** On appell…

Fragment 270 texte

pour lutter contre la présence ou le développement des insectes et acariens dans les grains stockés. **Origine**<…

Fragment 271 texte

stockés. **Origine** E Matières premières livrées ; Traitement de désinsectisation ; Matériel de d…

Fragment 272 texte

par la DILA|Avoine, triticale, orge : 0,5 Autres : 0,05 Edité par la DILA|Graines oléagineuses : 0,1 Grainespr…

Fragment 273 texte

- ; Arrete du 10 fevrier 1989, modifie.par l'arrete du 26 avril 2007, relatif aux teneurs maximales en| résidus de pest…

Fragment 274 texte

- ; Arrêté du 05 août 1992 modifié, relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles sur et dans cert…

Fragment 275 texte

- ; Annexes VIII et IX de la directive 2006/141/CE de la Commission du 22 décembre 2006 concernant les préparations pou…

Fragment 276 texte

- concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite et modifiant la directive Le guide du chef …

Fragment 277 texte

concernant les préparations pour nourrissons et les préparations de suite et modifiant la directive

Fragment 278 texte

- ; FFCAT (1995) Le guide du chef silo. Les bonnes pratiques du stockage des grains

Fragment 280 texte

- ; INRA (2002) -Base de données concernant les substances actives phytopharmaceutiques : « www.inra.fr/agritox ».

Fragment 281 texte

- E PERIQUET A. (1995) Résidus des traitements phytosanitaires dans les denrées alimentaires :

Fragment 282 texte

exposition et toxicité. Dans _Sécurité alimentaire du consommateur_ , MOLL M. et MOLL N., éd. Techniques et Documentati…

Fragment 283 texte

## **Nature du danger**

Fragment 285 texte

B Danger chimique **Classification** Les dioxines sont des Polluants Organiques Persistants (POP) que l‘on retrouve dan…

Fragment 286 texte

PCB ne sont pas pris en compte) auxquels sont appliques les facteurs dequivalenceauxquels sont appliques les facteurs d…

Fragment 287 texte

- f Ces dioxines ne possèdent cependant pas la même toxicité. Pour traduire cette différence, un **facteur d’equivalenc…

Fragment 288 texte

- i GERMAIN I Note d information sur lanalyse des dioxines, IFRA,

Fragment 290 texte

## **Les PCB (Polychlorobiphényls)**

Fragment 291 texte

## **Nature du danger**

Fragment 292 texte

i Danger chimique **Classification** Les PCB (polychlorobiphényles) sont des composés chimiques synthétiques parfois co…

Fragment 293 texte

dans les graisses animales tout au long de la chaine. alimentaire. **Risques pour la santé** Les connaissances sur la t…

Fragment 294 texte

Les PCB nexistent pas a letat naturel. Ils ontete synthetises par lindustrie de la chimie durant près de 60 ans et étai…

Fragment 295 texte

- f Cire Rhône-Alpes, janvier 2010. Les PCB (Polychlorobiphényles).

Fragment 296 texte

## **LES HYDROCARBURES AROMATIQUES POLYCYCLIQUES**

Fragment 297 texte

## **Nature du danger**

Fragment 298 texte

- B Danger chimique **Classification** Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) regroupent plus dune centaine …

Fragment 299 texte

Les hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) regroupent plus dune centaine de}t plus dune centaine de} molécules o…

Fragment 300 texte

Les HAP sont liposolubles, stables chimiquement et leur élimination est difficile. Ils Ssaccumulent dans les tissus adi…

Fragment 301 texte

Les HAP qui contaminent lenvironnement sont dorigine naturelle (incendie, eruption dun volcan) ou anthropique (industri…

Fragment 302 texte

- **LES INSECTES ET LES ACARIENS** - **Nature du danger** B Danger biologique **Classification** Les insectes et les …

Fragment 303 texte

Les insectes engendrent une altération des grains, sont source de souillures et de contaminations. Les acariens se nour…

Fragment 304 texte

des grains, ainsi quune baisse du poids des lots.

Fragment 305 texte

Les principaux insectes et acariens des grains stockés :

Fragment 306 texte

## i Acariens Tyroglyphe de la farine, Acarien du colza, Acarien chevelu, Cheylete.

Fragment 307 texte

- B Pour les hautes temperatures, |exposition a une temperature de 45°C pendant 5 heures induit la mortalité de toutes …

Fragment 308 texte

Dans le graphique ci-après, il est possible de connaître à quels risques est soumise une masse de céréales en fonction …

Fragment 309 texte

**Facteurs de développement des insectes et des moisissures (ARVALIS, 2003)**

Fragment 310 texte

- **Risques pour la santé** Insectes : Vecteurs de germes. Acariens : Démangeaisons chez le personnel qui manipule les …

Fragment 311 texte

- Décret n°2009-1121 du 16 septembre 2009, qui abroge le décret n°91-409 du 26 avril 1991, fixe les prescriptions en ma…

Fragment 312 texte

- Règlement (CE) n°852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relatif a |hygiene des denrees. alimen…

Fragment 313 texte

- i ITCF (Institut Technique des Céréales et des Fourrages) (1995) _Contrôle de la qualité des céréales et protéagineux…

Fragment 314 texte

- ; SCOTTI G. (1978) Les insectes et les acariens des céréales stockées. Afnor/ ITCF, Paris, 238 p. ISBN 2 12 352 808 …

Fragment 315 texte

# **LES RONGEURS, LES VOLATILES ET/OU LEURS TRACES MACROSCOPIQUES**

Fragment 316 texte

- **Nature du danger** B Danger biologique **Classification** En consommant des grains, les rongeurs et les volatiles p…

Fragment 317 texte

En consommant des grains, les rongeurs et les volatiles provoquent des dégâts, des souillures, des contaminations et un…

Fragment 318 texte

Par ailleurs, les rongeurs morts ou leurs déjections peuvent être vecteurs de _Francisella tularensis_ , générant la tu…

Fragment 319 texte

**LES MOISISSURES Nature du danger** B Danger biologique **Classification** f Les moisissures sont des champignons micr…

Fragment 320 texte

B Genres composant la flore du champ flore du champ Les genres les plus fréquents sont _Alternaria_ , _Fusarium_ , _Hel…

Fragment 321 texte

- B [ activite de | eau (Aw) qui est egale a (humidite relative divisee par 100.

Fragment 322 texte

## **Risques pour la santé**

Fragment 324 texte

Certaines moisissures peuvent produire des mycotoxines. Par conséquent, elles représentent un risque indirect pour la s…

Fragment 325 texte

- Décret n° 2009-1121 du 16 septembre 2009 portant application de l'article L. 214-1 du

Fragment 326 texte

- CAHAGNIER B. (2000) - Microbiologie des céréales et dérivés, problématique de la - conservation des grains et grain…

Fragment 327 texte

|**LES MYCOTOXINES** **Nature du danger** f Danger biologique **Classification** f Les mycotoxines so…

Fragment 328 texte

sont des molécules à très faible poids moléculaire qui ne sont pas de nature protéique et ne provoquent donc pas de …

Fragment 329 texte

par la DILA|Maïs, blé, sorgho Edité par la DILA| |Fumonisines Edité par la DILA||_Fusarium moniliforme_ Edité …

Fragment 330 texte

## **Conditions de productions et résistance des mycotoxines**

Fragment 331 texte

- Plus |Aw du grain est elevee, plus la production de mycotoxines peut etre importante même pour les espèces classées x…

Fragment 333 texte

pour les produits dérivés de céréales (y compris les produits de céréales transformées et les grains de céréales destin…

Fragment 334 texte

**Risques pour la santé concernant les aflatoxines et les ochratoxines**

Fragment 337 texte

## **Réglementation**

Fragment 341 texte

- i Il est interdit de mélanger des produits conformes aux teneurs maximales fixées en différentes mycotoxines avec des…

Fragment 342 texte

- B Teneurs maximales en mycotoxines pour les **denrées alimentaires** : céréales destinees a | alimentation numaine : …

Fragment 343 texte

_(Texte de base : Règlement (CE) n°1881/2006 du 19 décembre 2006)_

Fragment 344 texte

- ; Aflatoxines : : Concernant les céréales et les oléoprotéagineux (sauf le maïs):

Fragment 345 texte

- B 2 yug/ kg pour laflatoxine B1, B 4 µg/ kg pour le total des aflatoxines (B1+B2+G1+G2). - Concernant le mais desti…

Fragment 346 texte

- B 100 µg/kg pour les céréales brutes autres que le maïs

Fragment 348 texte

- f 390 ug/kg pour le mais (a lexception du mais brut destiné à être transformé par mouture humide)

Fragment 349 texte

- B Fumonisines : :

Fragment 350 texte

- f 4 QOO wug/kg pour le mais (a lexception du mais.brut destine a étre| transformé par mouture humide) - B 1 0…

Fragment 351 texte

- B Teneurs maximales en mycotoxines pour les **cereales destinees a |5alimentation.**

Fragment 352 texte

**animale** _(Texte de base : Directive 2002/32 du Parlement Européen et du Conseil du_

Fragment 353 texte

_07 mai 2002 modifiée) :_

Fragment 354 texte

- . Aflatoxines B1 : : . 0.02 mg/kg pour toutes les matières premières

Fragment 355 texte

- f Teneurs maximales recommandées en mycotoxines pour les **céréales destinées à**

Fragment 356 texte

**Jalimentation animalealimentation animale** _(Recommandation de la Commission du 17 août 2006) :_

Fragment 357 texte

- B Déoxynivalénol : 8 mg/kg pour toutes les céréales : 8 mg/kg pour toutes les céréales

Fragment 358 texte

- f Zéaralénone : 2 mg/kg pour toutes les céréales : 2 mg/kg pour toutes les céréales

Fragment 359 texte

- f Ochratoxine A : 0,25 mg/kg pour toutes les céréales : 0,25 mg/kg pour toutes les céréales

Fragment 360 texte

- . Fumonisine B1 + B2 : 60 mg/kg pour toutes les céréales + B2 : 60 mg/kg pour toutes les céréales B2 : 60 mg/kg pour…

Fragment 361 texte

- B CAHAGNIER B. (2000) Les mycotoxines. _Document de cours IST 3_ , 36 p.

Fragment 363 texte

- i Guide de bonnes pratiques hygieniques de I’ Industrie de la semoulerie de ble dur

Fragment 364 texte

- **ERGOT** - **Nature du danger** f Danger biologique - **Classification** Lergot, aussi appele « ergot du seigle », e…

Fragment 365 texte

pour les substances et produits indesirables.dans l'alimentation des animaux. - B Règlement (CE) n°687/2008 de la Commi…

Fragment 366 texte

## **Récapitulatif sur la législation en vigueur pour l'ergot dans les céréales**

Fragment 367 texte

|Toxine Edité par la DILA|Produit Edité par la DILA|Teneur maximale en g/kg Edité par la DILA|Référence …

Fragment 368 texte

# **LES SALMONELLES**

Fragment 369 texte

**BACILLUS CEREUS SENSU LATO Nature du danger** f Danger biologique **Classification** B _Bacillus cereus sensu lato_ e…

Fragment 372 texte

Certaines souches sont capables de se multiplier au froid.

Fragment 373 texte

- f EFSA 2005. Opinion of the Scientific Panel on Biological Hazards on Bacillus cereus and other Bacillus spp in foods…

Fragment 375 texte

## **BACILLUS SUBTILIS ET BACILLUS LICHENIFORMIS**

Fragment 376 texte

## **Nature du danger**

Fragment 377 texte

B Danger biologique **Classification** i _Bacillus subtilis_ et _Bacillus licheniformis_ appartiennent à la famille des…

Fragment 378 texte

## **Nature du danger**

Fragment 379 texte

- f Danger allergène - **Classification** Il y a contamination croisee lorsqu une cereale se retrouve melangee a d au…

Fragment 380 texte

Il y a contamination croisee lorsqu une cereale se retrouve melangee a d autres cereales ou des oléagineux ou protéagin…

Fragment 381 texte

- B Directive 2003/89/CE du Parlement européen et du Conseil du 10 novembre 2003, modifiant la directive 2000/13/CE, en…

Fragment 382 texte

**Nature du danger** B Danger chimique **Classification** On appelle détergent toute substance utilisée pour éliminer l…

Fragment 383 texte

On appelle détergent toute substance utilisée pour éliminer la matière organique. Un produit

Fragment 384 texte

Ils peuvent être appliqués sur le matériel de manutention et dans les locaux de stockage ou dentreposage, afin de dimin…

Fragment 385 texte

## **Nature du danger**

Fragment 387 texte

- f Danger physique - **Classification** Les elements radioactifs ont pour propriete de pouvoir se transformer en dau…

Fragment 388 texte

# **ANNEXE 5 ETABLISSEMENT DES GRILLES �� DES DANGERS** – 81 –

Fragment 389 texte

## **Grille d9apparition**

Fragment 390 texte

|**NOTE** Edité par la DILA|**_CRITERES_** Edité par la DILA| |---|---| |1 Edité par la DILA|**Pratiquement in…

Fragment 391 texte

a pas nécessairement consommation directe du danger. Par consequent, si le|_ _aeboucne est connu a lavance, le degre…

Fragment 392 texte

**ANNEXE 6 TABLEAUX �� DES DANGERS**

Fragment 393 texte

|Etape :**RECEPTION**|**Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux Edité par la DILA|Céréales/ Oléagineux/ Protéagi…

Fragment 394 texte

= wn2 — (Ss) o oD) Gy < [S)3 £ réception de marchandise humide (apports) réception de marchandise contaminée M…

Fragment 395 texte

|Etape :**RECEPTION** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées Edité par la…

Fragment 396 texte

|Etape :**PRE-STOCKAGE** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées Edité par…

Fragment 397 texte

en humidité élevée — n ‘oO> 2 ‘o n oO ~o oc =) 2. £ O x< =) iy ex pour un maïs à teneur en humidité > 30| 32%<…

Fragment 398 texte

|Etape :**STOCKAGE** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées |Mesures prév…

Fragment 401 texte

|Etape :**STOCKAGE** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées Edité par la …

Fragment 402 texte

|Etape :**DESINSECTISATION**|**Produit**Céréales/Oléagineux/Protéagineux Edité par la DILA|Mesures préventives recom…

Fragment 403 texte

marchandise par une fuite du matériel de désinsectisation. Contamination de la marchandise par les circuits et…

Fragment 404 texte

|Etape :**PREPARATION-CONTRAT COMMERCIAL** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux |Mesures préventives rec…

Fragment 405 texte

|Etape :**EXPEDITION - LIVRAISON** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées<br…

Fragment 406 texte

|Etape :**EXPEDITION - LIVRAISON** **Produit**Céréales/ Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées<br…

Fragment 407 texte

|Etape :**EXPEDITION - LIVRAISON** **Produit**Céréales/Oléagineux/ Protéagineux|Mesures préventives recommandées …

Fragment 408 texte

**ANNEXE 7 GLOSSAIRE** Le glossaire comporte les termes techniques et les abréviations utilisées dans le présent guide.…

Fragment 409 texte

## _Termes relatifs à la qualité, à /ahygiene et au systeme H.A.C.C-.P_

Fragment 410 texte

**Actions correctives** Actions à entreprendre lorsque les résultats de la surveillance exercée au C.C.P. indiquent une…

Fragment 411 texte

dans un aliment ou dans un environnement alimentaire.uction ou présence d’un contaminant dans un aliment ou dans un env…

Fragment 412 texte

## **Actions correctives**

Fragment 413 texte

Actions à entreprendre lorsque les résultats de la surveillance exercée au C.C.P. indiquent une perte de

Fragment 414 texte

**Activite thermodynamique de l’eau (Aw)**

Fragment 416 texte

Concept introduit depuis 1936 par LEWIS qul parlait d’ « Activity of Water »/(d’ou Labreviationul parlait d’ « Activity…

Fragment 417 texte

Démarche consistant à rassembler et à évaluer les données concernant les dangers et les conditions qui entrainent leur …

Fragment 418 texte

**C.C.P. (point critique pour la maîtrise)** selon la norme XP V 01-002 Etape à laquelle une mesure de maîtrise peut êt…

Fragment 419 texte

Tout agent biologique ou chimique, toute matiere etrangere ou toute autre substance n’etant pas| ajoutée intentionnelle…

Fragment 421 texte

Introduction ou présence d’un contaminant dans un aliment ou dans un environnement alimentaire.uction ou présence d’un …

Fragment 423 texte

**Danger** (norme XPV01-002) Agent biologique, chimique ou physique, présent dans un aliment ou état de cet aliment pou…

Fragment 424 texte

## **HACCP (Hazard Analysis Critical Control Point / Analyse des dangers points critiques pour leur maîtrise)**

Fragment 425 texte

Système qui identifie, évalue et maîtrise les dangers significatifs au regard de la sécurité des aliments.

Fragment 426 texte

## **Hygiène des aliments**

Fragment 427 texte

Ensemble des conditions et mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la salubrité des aliments à toutes les étape…

Fragment 428 texte

H.A.C.C.P en vue de maîtriser les dangers significatifs au regard de la sécurité des aliments dans le segment de filièr…

Fragment 429 texte

Ensemble des conditions et mesures nécessaires pour assurer la sécurité et la salubrité des aliments à

Fragment 430 texte

toutes les étapes de la chaîne alimentaire.

Fragment 431 texte

## **Limite critique ou (seuil critique)**

Fragment 432 texte

Critere qui distingue |’acceptabilite de la non-acceptabilité. -acceptabilité.

Fragment 433 texte

La maintenance consiste a conserver un outil en etat de fonctionnement pour qu’il puisse rendre le| service pour lequel…

Fragment 435 texte

## **La méthode des 5 M :**

Fragment 436 texte

Moyen mnémotechnique pour être exhaustif dans la recherche. Pour chaque étape du diagramme silo, l’équipe se pose la qu…

Fragment 437 texte

de travail), de la **M** éthode (de travail) ? ».

Fragment 438 texte

Actions et activités auxquelles on peut avoir recours pour prévenir ou éliminer un danger qui menace la sécurité des al…

Fragment 439 texte

Métabolites toxiques élaborés par certaines espèces de moisissures qui se révèlent dangereuses pour VPhomme et l’animal…

Fragment 440 texte

Volatiles, rongeurs, insectes et autres animaux susceptibles de contaminer directement ou indirectement les denrées ali…

Fragment 441 texte

**Plan H.A.C.C.P** Document préparé en conformité avec les principes H.A.C.C.P en vue de maîtriser les dangers signific…

Fragment 442 texte

## **pH (potentiel Hydrogène)**

Fragment 443 texte

Unité comprise entre | et 14 caractérisant l’acidité (< 7) ou Valcalinité (> 7) d’un milieu,

Fragment 444 texte

**Risque** (norme NF V01-002) Fonction de la probabilite d’un effet nefaste sur la sante et de la gravite de cet effet…

Fragment 445 texte

Assurance que les aliments, lorsqu’ils sont consommés conformément a usage auquel ils sont|

Fragment 446 texte

Assurance que les aliments ne causeront pas de dommage au consommateur quand ils sont préparés

Fragment 447 texte

Action de procéder a une série programmee d’observations ou de mesures des parametres de maîtrise

Fragment 448 texte

Application de méthodes, procédures, analyses et autres évaluations en plus de celles utilisées pour la surveillance, a…

Fragment 449 texte

## _Termes relatifs au stockage des céréales, des oléagineux et des protéagineux_

Fragment 450 texte

**Aflatoxines** Mycotoxines produites par _Aspergillus flavus_ . _**Aspergillus**_ Genre de moisissure tres répandu don…

Fragment 451 texte

## **« Mise aux normes » contractuelles**

Fragment 452 texte

Préparation des grains selon les spécifications contractuelles (assemblage, calibrage, nettoyage).

Fragment 453 texte

**Nébulisation** Ce procede consiste a enrober le grain en mouvement d’un brouillard extremement fin,.1l assure une hom…

Fragment 454 texte

Opération qui a pour but d’enlever les impuretés diverses (balles, paille, terre, etc.) qui nuisent à la tés diverses (…

Fragment 455 texte

Opération mécanique qui opère un tri entre deux espèces différentes (exemple : triage d’un lot de blé: triage d’un lot …

Fragment 456 texte

## _Sigles et Abréviations._

Fragment 457 texte

**AFNOR (Association française de normalisation) AFSSA (Agence française de sécurité sanitaire des aliments)** Créée pa…

Fragment 458 texte

**ANNEXE 8 REFERENCES REGLEMENTAIRES & BIBLIOGRAPHIE** – 105 –

Fragment 459 texte

**REFERENCES REGLEMENTAIRES Réglementation européenne HYGIENE / LEGISLATION ALIMENTAIRE** - Règlement (CEE) n° 315/93 d…

Fragment 460 texte

Règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et…

Fragment 461 texte

Règlement (CE) n° 852/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004, relatif à

Fragment 463 texte

- ��

Fragment 464 texte

- Règlement (CE) n°1881/2006 de la Commission du 19 décembre 2006 portant fixation de teneurs maximales pour certains c…

Fragment 465 texte

- Règlement (CE) n°1126/2007 de la Commission du 28 septembre 2007 modifiant le règlement (CE) no 1881/2006 portant fix…

Fragment 466 texte

- http://eur lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/oj/2007/l_255/l_25520070929fr00140017.pdf

Fragment 467 texte

- - - Règlement (CE) n°687/2008 de la Commission du 18 février 2008 fixant les procédures de prise en charge des céré…

Fragment 468 texte

- Règlement (CE) n°687/2008 de la Commission du 18 février 2008 fixant les procédures de prise en charge des céréales p…

Fragment 469 texte

**-** Règlement (UE) n°742/2010 de la Commission du 17 août 2010 modifiant le règlement (UE) n°1272/2009 portant modali…

Fragment 470 texte

- Règlement (EURATOM) n°770/90 de la Commission du 29 mars 1990, fixant les niveaux maximaux admissibles de contaminati…

Fragment 471 texte

- **Réglementation française** - **HYGIENE / LEGISLATION ALIMENTAIRE** Décret n° 2009-1121 du 16 septembre 2009 porta…

Fragment 472 texte

## **HYGIENE / LEGISLATION ALIMENTAIRE**

Fragment 473 texte

- **BIBLIOGRAPHIE** - B AFNOR (Association Française de Normalisation) (2000) Hygiène des produits alimentaires. Docume…

Fragment 474 texte

Guide spécial ventilation - B BOISSET M. (1996) Propositions de valeurs limites pour le Plomb dans les aliments et les …

Fragment 475 texte

sans peur ?, Collection Les petites Pommes du Savoir Editions Le Pommier. - i FFCAC (Fédération Française des Coopérati…

Fragment 476 texte

- f AFNOR (Association Française de Normalisation) (2000) _Systèmes de management de la qualité Principes essentiels et…

Fragment 477 texte

B AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) (2009) - Avis de |Agence française de sécurité sanitaire …

Fragment 478 texte

- B AFSSA (Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments) (2009) - Fiche de description de Fiche de description d…

Fragment 479 texte

- B BOISSET M. (1996) Propositions de valeurs limites pour le Plomb dans les aliments et les boissons. _Dans Plomb, cad…

Fragment 480 texte

- B Dr GENESTIER F. (2002) L’>HACCP en 12 phases Principes et pratique, AFNOR, collection A Savoir, 54 p. - i Ed. Mai…

Fragment 481 texte

- i Ed. Maisonneuve et Larose « Le sorgho ». i EFSA (2005) - Opinion of the Scientific Panel on Biological Hazards on B…

Fragment 482 texte

- i FFCAT (1999) Guide silos, Céréales, Oléagineux, Protéagineux. _Réglementation, Sécurité, Stockage_ , 210 p. – 109 –

Fragment 483 texte

- B COOP DE FRANCE - MÉTIERS DU GRAIN (2002) Liste des spécialités phytopharmaceutiques recommandées par les malteurs e…

Fragment 484 texte

i MAIZ’EUROP.- « Le petit livre jaune ». i Mc CULLOUGH N.B. and EISELE C.W., 1951a . Experimental human salmonellosis. …

Fragment 485 texte

## **ANNEXE 9 TRANSPORT** – 111 –

Fragment 486 texte

- **PROCEDURES DE NETTOYAGE ET CATEGORISATION DES PRODUITS** - Cette annexe propose une catégorisation des produits en …

Fragment 487 texte

si necessaire e Séchage **Niveau C : Nettoyage au détergent** - Le niveau de nettoyage avec détergent (agréé pour le co…

Fragment 488 texte

- Type de nettoyage appliqué.

Fragment 489 texte

_**3. Niveau E : Procedure de requalification d’un compartiment de chargement ayant transporté des produits de catégori…

Fragment 491 texte

risque **biologique** (produit dorigine animale ou vegetale), lefficacite du nettoyage sera| évaluée a laide de preleve…

Fragment 492 texte

|attestation. _**4. Catégorisation des produits transportés**_ **Principes généraux** Chaque produit transporte doit et…

Fragment 493 texte

## **Catégorie LR0 � Produits interdits**

Fragment 494 texte

**Type de Produits Exemples Commentaires Marchandises dangereuses** Même **classées toxiques et/ou corrosives** conditi…

Fragment 495 texte

## **� Catégorie LR2 Produits contaminés au niveau microbiologique**

Fragment 496 texte

_Liste non-exhaustive_

Fragment 497 texte

|**Type de Produits**|**Exemples**|**Exemples**|**Commentaires**|**Commentaires**| |---|---|---|---|---| |**Emballage a…

Fragment 498 texte

_Liste non-exhaustive_ **Type de Produits Exemples Commentaires Engrais chimiques et** - Solution azotée **minéraux liq…

Fragment 499 texte

||- Margarine - Paraffine|| |---|---|---| |**Produits chimiques (autres** **que ceux mentionnés en LR0)**|- Alcoo…

Fragment 500 texte

|**Engrais chimiques et** **minéraux solides**|- Ammonitrate - Calcium - Cendre - Gypse -��…

Fragment 501 texte

## _**5. Séquences recommandées pour le transport, le nettoyage et la désinfection**_

Fragment 502 texte

|**_5. Séquences recommandées pour le transport, le nettoyage et la désinfection _**|**_5. Séquences recommandées pour …

Fragment 503 texte

**Cas particulier des précédents concernant des transports des produits animaux :** Quelque soit la catégorie à laquell…

Fragment 504 texte

**ANNEXE 10 EAU PROPRE** – 119 –

Fragment 505 texte

**DEFINITION DE L?KAU PROPRE ET DESMESURES NECESSAIRES A SON UTILISATION POUR LE NETTOYAGE DES BENNES** Dans le context…

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doit demontrer que |’utilisation d’une « eau propre » n’affecte.pas la salubrite de la denrée finale. Pour ce faire, il…

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la sante. publique). Ce risque doit étre pris en compte dans l’analyse des dangers realiseé57 du code de la sante. publ…

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L’eau propre est une eau qui « ne contient pas de micro-organismes, de substances nocives ou de plancton ou ne contien…

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L’utilisation d’ « eau propre » est sous l’entiere responsabilité de l’opérateur. Par conséquent, l’entreprise doit eau…

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de retour d’eau du reseau alimente par une source prive vers le reseau public (article R.tee au risque de retour d’eau …

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|- - - - - - - -|Edité par la DILA|**Criteres de qualification de l’eau (CSNA)** Edité par la D…

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- Articles L1321-1 à L1321-10 et R1321-1 à R1321-63 du code de la santé publique - - Arrêté du 11 janvier 2007 relati…

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- Arrete du 20 juin 2007 relatif a la constitution du dossier de la demande d’autorisation d’utilisation d’eau destinée…

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- Arrêté du 17 septembre 2003 relatif aux méthodes d'analyse des échantillons d'eau et à leurs caractéristiques de perf…

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- Règlement (CE) n°852/2004 du 29 avril 2004 relatif a I’hygiene des denrées alimentaires.

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- Circulaire DGS/SD7A n°2005/334 du 6 juillet 2005 relative aux conditions d’utilisations des eaux et sulvl de leur qua…

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